Conseil municipal du 2024-12-02
14
délibérations
6
Ressources humaines
5
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Enfance jeunesse/Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause méridienne
RH/Création de postes non — permanents pour accroissement temporaire dactivité et pour accroissement saisonnier dactivité pour lannée 2025
RH/Modification du tableau des emplois : création dun emploi permanent dassistant ressources humaines à compter du 1er janvier 2025
RH/ Création de postes non — permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou dagents contractuels absents pour lannée 2025
RH/Remboursement des frais engagés par les agents en mission
RH/Remboursement des frais engagés par les agents en mission
Fixation des contre — valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes dassainissement collectif (délibération rectificative annulant et remplaçant la délibération n° 2024- 02/12-04 en r
Fixation des contre — valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes dassainissement collectif (délibération rectificative annulant et remplaçant la délibération n° 2024- 02/12-04 en r
Fixation des contre — valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes dassainissement collectif (délibération rectificative annulant et remplaçant la délibération n° 2024- 02/12-04 en r
Fixation des contre — valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes dassainissement collectif
Positionnement de la commune de Domloup sur sa contribution au fonctionnement du SDE35
Urbanisme/PLU/Approbation de la modification simplifiée n°2
Affaires scolaires/Organisation des horaires de lécole Jean de La Fontaine à la rentrée scolaire 2025-2026
Approbation du procès — verbal de la séance du 4 novembre 2024
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