16 septembre 2024
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Avenant n°1 à la convention 2023-2025 (Modification suite à une erreur matérielle)
Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Avenant n°1 à la convention 2023-2025
Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Versement d'une subvention exceptionnelle
Marchés publics/Construction des vestiaires de football/Lot n°13/Avenant n°2
Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2023 de la SNC Le Tertre
RH/Instauration du Compte Epargne Temps à compter de l'année 2024
RH/Mise en place des « Titres restaurant » pour les agents de la commune
Approbation du procès — verbal de la séance du 5 juillet 2024
Approbation de la convention relative à la mise en place du Projet Educatif du Territoire 2024-2027 et du « Plan Mercredi »
SDE 35/Participation aux opérations d'autoconsommation collective
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