CM
18 septembre 2024
Domloup
5 délibérations
5
délibérations
2
Social & Santé
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Social & Santé
2 délibérations
Création d'une régie de recettes pour le CCAS
Mise en place des titres — restaurant pour les agents du CCAS de Domloup à compter du 1er octobre 2024
Finances & Budget
1 délibération
Régime indemnitaire des régisseurs de recettes
Ressources humaines
1 délibération
RH/ Instauration du Compte Epargne — Temps à compter de l'année 2024
Autres decisions
1 délibération
Approbation du PV du 3 juillet 2024
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