Conseil municipal du 2024-03-25

Domloup 25 mars 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

13

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - RH/Délibération relative à linstauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat - Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé » - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Boulangerie » - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Assainissement » - Approbation des taux dimposition 2024 - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé » - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Café Restaurant » - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget Général - Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Café-Restaurant - Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Boulangerie - Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Assainissement - Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget principal - RH/Service administratif/Recrutement dun contractuel sur le poste permanent de « Agent daccueil de la mairie » (Annule e - Environnement/Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune - SISEM/Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) 2022 - RH/Service administratif/Recrutement dun contractuel sur le poste permanent de « Agent daccueil de la mairie » - RH/Délibération relative à linstauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat - Environnement/Bâtiments communaux/Convention Agence Locale de lEnergie et du Climat du Pays de Rennes - Finances/Demande daide Financière/ Agence de lEau Loire-Bretagne/ Rénovation et aménagement paysager de la cour de lécol - Finances/Fonds Vert /Opération éligible/ Rénovation et aménagement paysager de la cour élémentaire du groupe scolaire Je

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
250324

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget principal

25032024

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »

25032024

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Boulangerie »

25032024

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Assainissement »

25032024

Approbation des taux dimposition 2024

25032024

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »

25032024

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Café Restaurant »

25032024

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget Général

25032024

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Café-Restaurant

25032024

Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Boulangerie

25032024

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Assainissement

25032024

Finances/Demande daide Financière/ Agence de lEau Loire-Bretagne/ Rénovation et aménagement paysager de la cour de lécole élémentaire Jean de La Fontaine

25032024

Finances/Fonds Vert /Opération éligible/ Rénovation et aménagement paysager de la cour élémentaire du groupe scolaire Jean de La Fontaine

👥 Ressources humaines 4 délibérations
250324

RH/Délibération relative à linstauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat

250324

RH/Service administratif/Recrutement dun contractuel sur le poste permanent de « Agent daccueil de la mairie » (Annule et remplace la délibération n° 2024-25/03-31)

25032024

RH/Délibération relative à linstauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat

25032025

RH/Service administratif/Recrutement dun contractuel sur le poste permanent de « Agent daccueil de la mairie »

🌱 Environnement 2 délibérations
250324

Environnement/Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune

25032024

Environnement/Bâtiments communaux/Convention Agence Locale de lEnergie et du Climat du Pays de Rennes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25032024

Rénovation et aménagement paysager de la cour élémentaire et du parvis de lécole Jean de La fontaine/Avenant n°1 au Contrat de maitrise doeuvre

25032024

Rénovation avec aménagement paysager de la cour élémentaire et du parvis de lécole Jean de La Fontaine/Avant-Projet Définitif

📄 Autres decisions 1 délibération
25032024

SISEM/Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) 2022

🏛️ Administration 1 délibération
25032024

Approbation du procès — verbal de la séance du 19 février 2024

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