CM

25 mars 2024

Domloup 23 délibérations

23

délibérations

13

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Environnement

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Délibérations (23)

Finances & Budget 13 délibérations

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget principal

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Boulangerie »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Assainissement »

Approbation des taux dimposition 2024

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Café Restaurant »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget Général

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Café-Restaurant

Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Boulangerie

Finances/Approbation du Compte de gestion 2023/ Budget annexe Assainissement

Finances/Demande d'aide Financière/ Agence de l'Eau Loire-Bretagne/ Rénovation et aménagement paysager de la cour de l'école élémentaire Jean de La Fontaine

Finances/Fonds Vert /Opération éligible/ Rénovation et aménagement paysager de la cour élémentaire du groupe scolaire Jean de La Fontaine

Ressources humaines 4 délibérations

RH/Délibération relative à linstauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat

RH/Service administratif/Recrutement d'un contractuel sur le poste permanent de « Agent d'accueil de la mairie » (Annule et remplace la délibération n° 2024-25/03-31)

RH/Délibération relative à linstauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat

RH/Service administratif/Recrutement d'un contractuel sur le poste permanent de « Agent d'accueil de la mairie »

Environnement 2 délibérations

Environnement/Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune

Environnement/Bâtiments communaux/Convention Agence Locale de lEnergie et du Climat du Pays de Rennes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Rénovation et aménagement paysager de la cour élémentaire et du parvis de l'école Jean de La fontaine/Avenant n°1 au Contrat de maitrise doeuvre

Rénovation avec aménagement paysager de la cour élémentaire et du parvis de l'école Jean de La Fontaine/Avant-Projet Définitif

Autres decisions 1 délibération

SISEM/Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) 2022

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du 19 février 2024

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