4 novembre 2024
12
délibérations
3
Parcs & Espaces verts
2
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Lotissement « Les Berges du Rimon » /Rétrocession de la voirie, réseaux et espaces verts
Cimetière ancien/Sort des concessions échues
Cimetière ancien/Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
Convention c'adre de mise à disposition d'installations de génie c'ivil d'édiées aux réseaux de c'ommunication électronique, entre la commune de D'omloup et MEGALIS
Atlas de la Biodiversité/Convention Office Français de la Biodiversité/Avenant n°2
SDE 35 : Présentation du rapport d'activité 2023
Intercommunalité/Convention doccupation de la salle des Archers
Ecole Jean de La Fontaine/Voyage scolaire/Demande de subvention exceptionnelle
Finances/ORANGE/Redevance doccupation du domaine public 2024
Intercommunalité/Convention de mise à disposition d'un équipement communal dans le cadre des activités du Relais Petite Enfanc
Approbation du procès — verbal de la séance du 7 octobre 2024
Voirie/Classement de la voirie communale/Modification
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