Conseil municipal du 2024-10-07

Domloup 7 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Finances/GRDF/Redevance doccupation du domaine public 2024 - Marchés publics/Renouvellement de ladhésion au Service Commun dAchat au 1er janvier 2025 - Urbanisme/PLU modification simplifiée n°2/ Modalités de concertation de la population - SMICTOM Sud Est : Présentation du Rapport dactivités 2023 - Assainissement/Extension de la station dépuration de Montgazon/ Autorisation environnementale/ Avis dans le cadre de len - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
7102024

Marchés publics/Renouvellement de ladhésion au Service Commun dAchat au 1er janvier 2025

7102024

Urbanisme/PLU modification simplifiée n°2/ Modalités de concertation de la population

🌱 Environnement 2 délibérations
7102024

SMICTOM Sud Est : Présentation du Rapport dactivités 2023

7102024

Assainissement/Extension de la station dépuration de Montgazon/ Autorisation environnementale/ Avis dans le cadre de lenquête publique

💶 Finances & Budget 1 délibération
7102024

Finances/GRDF/Redevance doccupation du domaine public 2024

🏛️ Administration 1 délibération
7102024

Approbation du procès — verbal de la séance du 16 septembre 2024

WEB megalis:2024:13232:2024-10-07
Ouvrir →

📬 Suivre Domloup

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.