Conseil municipal du 2024-09-16

Domloup 16 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

4

Sport

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Avenant n°1 à la convention 2023-2025 (Modification suite à une erre - Marchés publics/Construction des vestiaires de football/Lot n°13/Avenant n°2 - RH/Instauration du Compte Epargne Temps à compter de lannée 2024 - RH/Mise en place des « Titres restaurant » pour les agents de la commune - Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Avenant n°1 à la convention 2023-2025 - Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2023 de la SNC Le Tertre - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2024 - Approbation de la convention relative à la mise en place du Projet Educatif du Territoire 2024-2027 et du « Plan Mercred - SDE 35/Participation aux opérations dautoconsommation collective - Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Versement dune subvention exceptionnelle

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
16092024

RH/Instauration du Compte Epargne Temps à compter de lannée 2024

16092024

RH/Mise en place des « Titres restaurant » pour les agents de la commune

16092024

Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2023 de la SNC Le Tertre

16092024

Approbation de la convention relative à la mise en place du Projet Educatif du Territoire 2024-2027 et du « Plan Mercredi »

16092024

SDE 35/Participation aux opérations dautoconsommation collective

Sport 4 délibérations
160924

Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Avenant n°1 à la convention 2023-2025 (Modification suite à une erreur matérielle)

16092024

Marchés publics/Construction des vestiaires de football/Lot n°13/Avenant n°2

16092024

Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Avenant n°1 à la convention 2023-2025

16092024

Finances/Vie associative/Association Domloup Sports/Versement dune subvention exceptionnelle

🏛️ Administration 1 délibération
16092024

Approbation du procès — verbal de la séance du 5 juillet 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13232:2024-09-16
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