Conseil municipal du 2024-07-05
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
1
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Finances/Association « Domloup Danse » / Demande de subvention exceptionnelle
Finances/Contribution des communes extérieures/Charges de scolarisation 2023- 2024
Finances/Tarifs communaux applicables au 1er septembre 2024
Enfance jeunesse/ Règlement administratif de laccueil périscolaire et extrascolaire
Finances/ Séjour surf à Fréhel/Modification du coût pour les familles
RH/ Service administratif/ Création dun emploi permanent à temps complet/ Cadre demploi des adjoints administratifs territoriaux
RH/ Création dun Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS
Urbanisme/Lotissement « Le Petit Beauchêne » /Convention de rétrocession
Approbation du procès — verbal de la séance du 10 juin 2024
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