5 juillet 2024
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances/Association « Domloup Danse » / Demande de subvention exceptionnelle
Finances/Contribution des communes extérieures/Charges de scolarisation 2023- 2024
Finances/Tarifs communaux applicables au 1er septembre 2024
Enfance jeunesse/ Règlement administratif de l'accueil périscolaire et extrascolaire
Finances/ Séjour surf à Fréhel/Modification du coût pour les familles
RH/ Service administratif/ Création d'un emploi permanent à temps complet/ Cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux
RH/ Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS
Urbanisme/Lotissement « Le Petit Beauchêne » /Convention de rétrocession
Approbation du procès — verbal de la séance du 10 juin 2024
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