CM

12 janvier 2026

Domloup 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations

Vie associative/Subvention auprès de l'association « Les amis de lorgue »

Travaux d'aménagement RD 463/Avenant n°1 à la convention tripartite

Finances/DETR 2026 /Opération éligible/Achat et installation d'un panneau lumineux interactif pour laffichage extérieur de la mairie

Finances/Budget Général/Exception au principe dannualité budgétaire

Environnement 2 délibérations

Environnement/ Convention d'utilisation d'un arbre communal auprès de la société FAINE pour la pratique de lactivité « grimpe d'arbre »

Environnement/Contrat avec léco — organisme ALCOME/ Réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

Ressources humaines 1 délibération

RH/ Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2026

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du 1er décembre 2025

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