Conseil municipal du 2025-10-24

Douarnenez 24 octobre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ETAT DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU COMITE SYNDIVAL SUR L ANNEE 2025 - CONDITIONS DE VENTE DU BOIS DE CHAUFFAGE ISSU DE TRAVAUX DE GESTION OU DE RESTAURATION DES TERRAINS APPARTENANT A L EPAB - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L EPAB - AUTORISATION DE LA PRATIQUE DE LA CHASSE SUR LES TERRAINS APPARTENANT A L EPAB - APPEL A CANDIDATURE DE LA REGION "TERRITOIRES D EXPERIMENTATION ZERO PHYTO 2040" - Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez - Location cellules 2 et 3 Bât A Pouldavid - Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez - Demande subvention plan arbres CD29 pour Keratry et Stade aquatique - Conditions exercice télétravail - Tableau des emplois - Location cellules 2 et 3 Bât A Pouldavid - Appel manifestation intérêt (AMI) Sobriété Région Bretagne - Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez - Modification périmètre préemption CD29 - Prolongation convention cadre EPF Bretagne - Modification périmètre préemption CD29

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez

25

Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez

25

Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez

25

Modification périmètre préemption CD29

25

Modification périmètre préemption CD29

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
18

CONDITIONS DE VENTE DU BOIS DE CHAUFFAGE ISSU DE TRAVAUX DE GESTION OU DE RESTAURATION DES TERRAINS APPARTENANT A L EPAB

25

Location cellules 2 et 3 Bât A Pouldavid

25

Location cellules 2 et 3 Bât A Pouldavid

🌱 Environnement 2 délibérations
15

APPEL A CANDIDATURE DE LA REGION "TERRITOIRES D EXPERIMENTATION ZERO PHYTO 2040"

17

AUTORISATION DE LA PRATIQUE DE LA CHASSE SUR LES TERRAINS APPARTENANT A L EPAB

📄 Autres decisions 2 délibérations
16

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L EPAB

25

Prolongation convention cadre EPF Bretagne

💶 Finances & Budget 2 délibérations
25

Demande subvention plan arbres CD29 pour Keratry et Stade aquatique

25

Appel manifestation intérêt (AMI) Sobriété Région Bretagne

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Conditions exercice télétravail

25

Tableau des emplois

🛡️ Sécurité 1 délibération
19

ETAT DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU COMITE SYNDIVAL SUR L ANNEE 2025

WEB megalis:2025:10281:2025-10-24
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