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CM

24 octobre 2025

Douarnenez 17 délibérations

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez

25

Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez

25

Convention gestion prêt Malette Habitat Durable - Bricothèque Douarnenez

25

Modification périmètre préemption CD29

25

Modification périmètre préemption CD29

Culture & Patrimoine 3 délibérations
18

C'onditions de Vente du Bois de Chauffage Issu de Travaux de Gestion ou de Restauration des Terrains Appartenant A l Epab

25

Location cellules 2 et 3 Bât A Pouldavid

25

Location cellules 2 et 3 Bât A Pouldavid

Environnement 2 délibérations
15

Appel A Candidature de la Region "territoires D Experimentation Zero Phyto 2040"

17

Autorisation de la Pratique de la Chasse sur les Terrains Appartenant A l Epab

Autres decisions 2 délibérations
16

Modification du Reglement Interieur de l Epab

25

Prolongation convention cadre EPF Bretagne

Finances & Budget 2 délibérations
25

Demande subvention plan arbres CD29 pour Keratry et Stade aquatique

25

Appel manifestation intérêt (AMI) Sobriété Région Bretagne

Ressources humaines 2 délibérations
25

C'onditions exercice télétravail

25

Tableau des emplois

Sécurité 1 délibération
19

Etat des Decisions du President et du Bureau Prises par Delegation du Comite Syndival sur l Annee 2025

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