25 septembre 2025

Renouvellement agrément Prestation de service « Jeunes » 01/01/2025 - 01/01/2029

Garantie emprunt Douarnenez Habitat acquisition logements rue Aubépine Douarnenez

Subvention ADIL Convention et reversement

SEMBREIZH Rapport mandataire 2024

Budget annexe Lotissement Clôture budget « Parc d'activité de Kermenez » Poullan-sur-mer

Subvention Planning familial 29

Démolition friches port Rosmeur — Modification participation financière Douarnenez communauté

Budget annexe Lotissement Changement dénomination

Budget principal et budgets annexes Admissions non-valeur 2025

Budget Principal DM 1 Année 2025

Modification 4 PLU Douarnenez

PLH — Prorogation

Instauration servitude passage canalisation EU, AEP et EPU et principe dindemnisation

Acquisition foncière extension ZA Kermenez Poullan-sur-Mer

Modification 5 PLU Douarnenez

RPQS Eaux et assainissement 2024

Renouvellement parc éolien Kerigaret — AVIS autorisation environnementale

Inscription parcelles boisées périmètres protection rapprochés (PPR) captages Kergaoulédan, Botcarn et Keryanès programme certifications forestières (PEFC)

Rpqs Om 2024

Convention triennale association EHOP de c'ovoiturage en Ouest C'ornouaille

Rapport annuel DSP TUDBus 2024

Port Rosmeur Elaboration plan guide

Contrat développement touristique entre Région Bretagne et Destination Quimper Cornouaille Avenant prorogation

Conventions triennales associations « An D'iharzierien » et « An trocherien L'ann » entretien c'ircuits randonnée

Budget annexe Assainissement Autorisation cession matériel