Conseil municipal du 2025-09-25

Douarnenez 25 septembre 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Modification 4 PLU Douarnenez - Renouvellement agrément Prestation de service « Jeunes » 01/01/2025 - 01/01/2029 - Conventions triennales associations « An Diharzierien » et « An trocherien Lann » entretien circuits randonnée - Convention triennale association EHOP de covoiturage en Ouest Cornouaille - RPQS Eaux et assainissement 2024 - Garantie emprunt Douarnenez Habitat acquisition logements rue Aubépine Douarnenez - Subvention ADIL Convention et reversement - SEMBREIZH Rapport mandataire 2024 - PLH - Prorogation - Port Rosmeur Elaboration plan guide - Contrat développement touristique entre Région Bretagne et Destination Quimper Cornouaille Avenant prorogation - Instauration servitude passage canalisation EU, AEP et EPU et principe dindemnisation - Rapport annuel DSP TUDBus 2024 - Acquisition foncière extension ZA Kermenez Poullan-sur-Mer - Budget annexe Lotissement Clôture budget « Parc dactivité de Kermenez » Poullan-sur-mer - Renouvellement parc éolien Kerigaret - AVIS autorisation environnementale - Subvention Planning familial 29 - Démolition friches port Rosmeur - Modification participation financière Douarnenez communauté - Inscription parcelles boisées périmètres protection rapprochés (PPR) captages Kergaoulédan, Botcarn et Keryanès programm - Budget annexe Lotissement Changement dénomination

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
25

Renouvellement agrément Prestation de service « Jeunes » 01/01/2025 - 01/01/2029

25

Garantie emprunt Douarnenez Habitat acquisition logements rue Aubépine Douarnenez

25

Subvention ADIL Convention et reversement

25

SEMBREIZH Rapport mandataire 2024

25

Budget annexe Lotissement Clôture budget « Parc dactivité de Kermenez » Poullan-sur-mer

25

Subvention Planning familial 29

25

Démolition friches port Rosmeur — Modification participation financière Douarnenez communauté

25

Budget annexe Lotissement Changement dénomination

25

Budget principal et budgets annexes Admissions non-valeur 2025

25

Budget Principal DM 1 Année 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Modification 4 PLU Douarnenez

25

PLH — Prorogation

25

Instauration servitude passage canalisation EU, AEP et EPU et principe dindemnisation

25

Acquisition foncière extension ZA Kermenez Poullan-sur-Mer

25

Modification 5 PLU Douarnenez

🌱 Environnement 4 délibérations
25

RPQS Eaux et assainissement 2024

25

Renouvellement parc éolien Kerigaret — AVIS autorisation environnementale

25

Inscription parcelles boisées périmètres protection rapprochés (PPR) captages Kergaoulédan, Botcarn et Keryanès programme certifications forestières (PEFC)

25

RPQS OM 2024

⚽ Sport 2 délibérations
25

Convention triennale association EHOP de covoiturage en Ouest Cornouaille

25

Rapport annuel DSP TUDBus 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

Port Rosmeur Elaboration plan guide

25

Contrat développement touristique entre Région Bretagne et Destination Quimper Cornouaille Avenant prorogation

🤝 Vie associative 1 délibération
25

Conventions triennales associations « An Diharzierien » et « An trocherien Lann » entretien circuits randonnée

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Budget annexe Assainissement Autorisation cession matériel

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