3 octobre 2024
12
délibérations
4
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Broyage des déchets verts Actualisation des modalités dattribution de laide financière pour les particuliers
Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) Reversement de fiscalité
Convention territoriale globale (CTG) Années 2025 / 2029 Autorisation de s'ignature
Plan local d'urbanisme (PLU) de Douarnenez Modification n° 4 Soumission à évaluation environnementale et modalités de concertation
Modification de la c'omposition des commissions c'ommunautaires
Site industriel de Pouldavid — Vente des bâtiments « C » et « D » à la Ville de Douarnenez
Réhabilitation de la décharge de Lesperbé - Octroi d'une indemnité compensatoire
Extension de la ZI de Lannugat Acquisitions foncières
Budget principal et budgets annexes Admission en non-valeur et créances éteintes Année 2024
Budget annexe Lotissement Décision modificative n° 1 Année 2024
TUDBus 2025 / 2032 Approbation du contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation du réseau de transport public de voyageurs
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2023
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