Conseil municipal du 02/02/2026
51
délibérations
19
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
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PLAN DE SÉCURISATION DE L'ESPACE COMMERCIAL GRAND'PLACE
MODIFICATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SERVICE ENTRETIEN
RECOURS AUX CONTRATS D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF (CEE) POUR LES ANIMATEUR-TRICES
DÉTERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE POUR L'ANNÉE 2026
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026
OFFRE DE MUTUALISATION DE GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE : CONVENTION DE PRESTATION DE
SECTEUR VILLENEUVE — CONVENTION D'OPÉRATION TRIPARTITE "PORTAGES CONVENTION" -
APPEL À PROJET ACTEE+ — AAP CHENE 6 - CANDIDATURE AU GROUPEMENT PORTÉ PAR GRENOBLE
AUTORISATION DE REMISAGE DE VÉHICULES À DOMICILE
CONVENTION FINANCIÈRE VILLE - EVADE 2026
PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC
PLAN DE SÉCURISATION DE L'ESPACE COMMERCIAL GRAND'PLACE
MODIFICATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SERVICE ENTRETIEN
RECOURS AUX CONTRATS D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF (CEE) POUR LES ANIMATEUR-TRICES
DÉTERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE POUR L'ANNÉE 2026
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026
OFFRE DE MUTUALISATION DE GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE : CONVENTION DE PRESTATION DE
SECTEUR VILLENEUVE — CONVENTION D'OPÉRATION TRIPARTITE "PORTAGES CONVENTION" -
APPEL À PROJET ACTEE+ — AAP CHENE 6 - CANDIDATURE AU GROUPEMENT PORTÉ PAR GRENOBLE
DÉTERMINATION DES CONDITIONS DE CESSION DE PHOTOGRAPHIES ISSUES DE LA PHOTOTHÈQUE
GARANTIE D'EMPRUNT DE 5 083 300.60€ POUR LE BAILLEUR AXENTIA ; CRÉATION DE LOGEMENTS
QUARTIER CENTRE — AVENUE DE GRUGLIASCO – CONSTATATION DE L’EXTINCTION DU BAIL
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE À LA CONSTRUCTION DE LA DÉCHETTERIE
DÉTERMINATION DES CONDITIONS DE CESSION DE PHOTOGRAPHIES ISSUES DE LA PHOTOTHÈQUE
GARANTIE D'EMPRUNT DE 5 083 300.60€ POUR LE BAILLEUR AXENTIA ; CRÉATION DE LOGEMENTS
QUARTIER CENTRE — AVENUE DE GRUGLIASCO – CONSTATATION DE L’EXTINCTION DU BAIL
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE À LA CONSTRUCTION DE LA DÉCHETTERIE
BUDGET PRINCIPAL — REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2025
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2026
FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE PROJETS AUX ASSOCIATIONS
BUDGET PRINCIPAL — REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2025
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2026
FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE PROJETS AUX ASSOCIATIONS
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE POUR LA VALORISATION
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIF ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION KALÉÏDOSCOPE _ ANNÉE
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIF ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION AUX AGRÈS DU VENT _
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIF ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION ENSEMBLE MUSICAL
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIF ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION LES ATELIERS DE LA
CONVENTION DE PARTENARIAT DISPOSITIF COUP DE POUCE ENTRE LA VILLE D'ECHIROLLES ET LE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION D'ACCOMPAGNEMENT DES ACTIONS DE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE POUR LA VALORISATION
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LE COMITÉ SOCIAL LOCAL (C.S.L.)
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LE COMITÉ SOCIAL LOCAL (C.S.L.)
PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MÉDICO-SCOLAIRE
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ANNÉE 2026
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