Conseil municipal du 15/12/2025

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SUITE A UNE DECHARGE D'ACTIVITE DE SERVICE D'UN AGENT AUPRES DE LA FEDERATION CGT DES SERVICES PUBLICS

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026

EPFL — D - MODALITÉS DE SORTIE OU DE POURSUITE DES PORTAGES ÉCHUS OU ARRIVANT À TERME EN 2025

SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL — DÉTERMINATION DU NOMBRE ET FIXATION DES DATES D'AUTORISATION POUR L'ANNÉE 2026

PARTICIPATION AUX FRAIS DE GESTION PAR LES UTILISATEURS DE L'ÉGLISE SAINT-JACQUES - 2026

PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS 2023-2024 DE LA RÉPAC LA RAMPE-LA PONATIÈRE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SUITE A UNE DECHARGE D'ACTIVITE DE SERVICE D'UN AGENT AUPRES DE LA FEDERATION CGT DES SERVICES PUBLICS

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026

EPFL — D - MODALITÉS DE SORTIE OU DE POURSUITE DES PORTAGES ÉCHUS OU ARRIVANT À TERME EN 2025

SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL — DÉTERMINATION DU NOMBRE ET FIXATION DES DATES D'AUTORISATION POUR L'ANNÉE 2026

AVANCES DE SUBVENTIONS, DE PARTICIPATIONS ET DE CONTINGENTS AUX ORGANISMES EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

OUVERTURE DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN INVESTISSEMENT EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

TARIFICATION DE LA REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC 2026

SEM TERRITOIRES 38 — RAPPORT D'ACTIVITÉS EXERCICE 2024

MODALITÉS ET TARIFS POUR LA MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL DE SONORISATION - DTSV - ANNÉE 2026

TARIFICATION DES ACTIVITÉS CULTURELLES ET DES SALLES DE SPECTACLE - ANNÉE 2026

AVANCES DE SUBVENTIONS, DE PARTICIPATIONS ET DE CONTINGENTS AUX ORGANISMES EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

OUVERTURE DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN INVESTISSEMENT EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

TARIFICATION DE LA REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC 2026

SEM TERRITOIRES 38 — RAPPORT D'ACTIVITÉS EXERCICE 2024

ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF À LA GESTION DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES À DESTINATION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR LA GESTION DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES : RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) RELATIVE À LA GESTION DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES : PART VARIABLE ET AJUSTEMENTS FINANCIERS AVEC LE DÉLÉGATAIRE EVADE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024

ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF À LA GESTION DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES À DESTINATION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR LA GESTION DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES : RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) RELATIVE À LA GESTION DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES : PART VARIABLE ET AJUSTEMENTS FINANCIERS AVEC LE DÉLÉGATAIRE EVADE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024

QUARTIER CENTRE — DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE AK 113

QUARTIER CENTRE : RUE FERNAND PELLOUTIER - CESSION DE LA PARCELLE AK 113 À L'ASSOCIATION CULTURELLE TURQUE GRENOBLE

DÉNOMINATION D'ESPACES PUBLICS : JARDINS PARTAGÉS DES GRANGES ET VILLAGE SUD - PLACETTE QUARTIER CENTRE VILLE

QUARTIER CENTRE — DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE AK 113

QUARTIER CENTRE : RUE FERNAND PELLOUTIER - CESSION DE LA PARCELLE AK 113 À L'ASSOCIATION CULTURELLE TURQUE GRENOBLE

DÉNOMINATION D'ESPACES PUBLICS : JARDINS PARTAGÉS DES GRANGES ET VILLAGE SUD - PLACETTE QUARTIER CENTRE VILLE

MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT COMMUNAL À L'ASSOCIATION ULISSE SOLEEO EN VUE DE L'ANIMATION D'UN TIERS LIEU

VILLENEUVE — QUARTIERS ESSARTS / SURIEUX - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS

PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS 2024-2025 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE JEAN-WIÉNER

MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT COMMUNAL À L'ASSOCIATION ULISSE SOLEEO EN VUE DE L'ANIMATION D'UN TIERS LIEU

VILLENEUVE — QUARTIERS ESSARTS / SURIEUX - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS

QUARTIER OUEST — SECTEUR PLACE KIOULOU ET AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - INSTAURATION D'UN PÉRIMÈTRE DE PRISE EN CONSIDÉRATION D'UN PROJET D'AMÉNAGEMENT

ATTRIBUTION DE NOUVELLES AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION THERMIQUE DE LA COPROPRIÉTÉ ÉCUREUIL 8

QUARTIER OUEST — SECTEUR PLACE KIOULOU ET AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - INSTAURATION D'UN PÉRIMÈTRE DE PRISE EN CONSIDÉRATION D'UN PROJET D'AMÉNAGEMENT

ATTRIBUTION DE NOUVELLES AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION THERMIQUE DE LA COPROPRIÉTÉ ÉCUREUIL 8

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONCERNANT LE DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX CLUBS SPORTIFS : LE CHÈQUE SPORT

VALIDATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - DISPOSITIF CHÈQUE SPORT - ANNÉE 2025

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L’ASSOCIATION SPORT 10 – ANNÉE 2025

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

POINT D'ÉTAPE APRÈS QUATRE ANNÉES DE MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR « ÉCHIROLLES NUMÉRIQUE LIBRE »

POINT D'ÉTAPE APRÈS QUATRE ANNÉES DE MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR « ÉCHIROLLES NUMÉRIQUE LIBRE »

CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MOYENS TECHNIQUES ENTRE LA RÉPAC ET LA VILLE D'ÉCHIROLLES

APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION (CIA) 2026-2031

DÉLIBÉRATION CADRE PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION DES SALLES DE SPECTACLES LA RAMPE ET LA PONATIÈRE