15 décembre 2025
51
délibérations
12
Autres decisions
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (51)
Convention de Mise A Disposition S'uite A une D'echarge d'Activite de Service d'Un Agent Aupres de la Federation Cgt des Services Publics
Rapport D'orientations Budgétaires 2026
Epfl — D - Modalités de Sortie ou de Poursuite des Portages Échus ou Arrivant à Terme en 2025
Suspension du Repos Dominical — Détermination du Nombre et Fixation des Dates dAutorisation pour lAnnée 2026
Dénomination dEspaces Publics : Jardins Partagés des Granges et Village Sud - Placette Quartier Centre Ville
Participation aux Frais de Gestion par les Utilisateurs de lÉglise Saint-Jacques - 2026
Prise dActe du Rapport Financier et d'Activités 2023-2024 de la Répac la Rampe-La Ponatière
Convention de Mise A Disposition S'uite A une D'echarge d'Activite de Service d'Un Agent Aupres de la Federation Cgt des Services Publics
Rapport D'orientations Budgétaires 2026
Epfl — D - Modalités de Sortie ou de Poursuite des Portages Échus ou Arrivant à Terme en 2025
Suspension du Repos Dominical — Détermination du Nombre et Fixation des Dates dAutorisation pour lAnnée 2026
Dénomination dEspaces Publics : Jardins Partagés des Granges et Village Sud - Placette Quartier Centre Ville
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en Attente du Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Principal de la Ville
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Principal de la Ville
Tarification de la Redevance du Domaine Public 2026
SEM Territoires 38 — Rapport d'Activités Exercice 2024
Modalités et Tarifs pour la Mise à Disposition de Matériel de Sonorisation - Dtsv - Année 2026
Tarification des Activités Culturelles et des Salles de Spectacle - Année 2026
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en Attente du Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Principal de la Ville
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Principal de la Ville
Tarification de la Redevance du Domaine Public 2026
SEM Territoires 38 — Rapport d'Activités Exercice 2024
Quartier Centre — Désaffectation et Déclassement de la Parcelle Ak 113
Quartier Centre : Rue Fernand Pelloutier - Cession de la Parcelle Ak 113 à l'Association Culturelle Turque Grenoble
Quartier Ouest — Secteur Place Kioulou et Avenue Paul Vaillant Couturier - Instauration d'Un Périmètre de Prise en Considération d'Un Projet d'Aménagement
Attribution de Nouvelles Aides Individuelles à la Rénovation Thermique de la Copropriété Écureuil 8
Quartier Centre — Désaffectation et Déclassement de la Parcelle Ak 113
Quartier Centre : Rue Fernand Pelloutier - Cession de la Parcelle Ak 113 à l'Association Culturelle Turque Grenoble
Quartier Ouest — Secteur Place Kioulou et Avenue Paul Vaillant Couturier - Instauration d'Un Périmètre de Prise en Considération d'Un Projet d'Aménagement
Attribution de Nouvelles Aides Individuelles à la Rénovation Thermique de la Copropriété Écureuil 8
Attribution du Contrat de Délégation de Service Public Relatif à la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques à Destination des Écoles Élémentaires
Délégation de Service Public (dsp) pour la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques : Rapport Annuel du D'élégataire au Titre de L'année 2024
Délégation de Service Public (dsp) Relative à la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques : Part Variable et Ajustements Financiers avec le D'élégataire Evade au Titre de l'Année 2024
Attribution du Contrat de Délégation de Service Public Relatif à la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques à Destination des Écoles Élémentaires
Délégation de Service Public (dsp) pour la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques : Rapport Annuel du D'élégataire au Titre de L'année 2024
Délégation de Service Public (dsp) Relative à la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques : Part Variable et Ajustements Financiers avec le D'élégataire Evade au Titre de l'Année 2024
Mise à Disposition d'Un Bâtiment Communal à l'Association Ulisse Soleeo en Vue de lAnimation d'Un Tiers Lieu
Villeneuve — Quartiers Essarts / Surieux - Convention de Servitude au Profit dEnedis
Prise dActe du Rapport Financier et d'Activités 2024-2025 du Syndicat Intercommunal de Musique Jean-Wiéner
Mise à Disposition d'Un Bâtiment Communal à l'Association Ulisse Soleeo en Vue de lAnimation d'Un Tiers Lieu
Villeneuve — Quartiers Essarts / Surieux - Convention de Servitude au Profit dEnedis
Attribution de Subventions Concernant le Dispositif de Soutien aux Clubs Sportifs : le Chèque Sport
Validation des Avenants aux Conventions D'objectifs et de Moyens - Dispositif Chèque Sport - Année 2025
Subvention Complémentaire à L'association Sport 10 – Année 2025
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Point dÉtape Après Quatre Années de Mise en Œuvre du Schéma Directeur « Échirolles Numérique Libre »
Point dÉtape Après Quatre Années de Mise en Œuvre du Schéma Directeur « Échirolles Numérique Libre »
Convention Pluriannuelle de Mise à Disposition de Locaux et de Moyens Techniques entre la Répac et la Ville dÉchirolles
Approbation de la Convention Intercommunale D'attribution (CIA) 2026-2031
Délibération Cadre Portant sur la Mise à Disposition des Salles de Spectacles la Rampe et la Ponatière
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