Conseil municipal du 03/11/2025
30
délibérations
12
Autres decisions
8
Finances & Budget
3
Environnement
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RÉGULARISATION D'AMORTISSEMENTS À LA DEMANDE DU COMPTABLE PUBLIC
AVENANT À LA CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE L'AVANCE
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DU SITPI POUR L'ANNÉE 2024
AVIS DE LA VILLE D'ECHIROLLES SUR LE PROJET DE RÉVISION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL
SPL SAGES — RAPPORTS D’ACTIVITÉS ET FINANCIERS 2023 ET 2024
VILLENEUVE — NPNRU - AVENANT N°1 À LA CONVENTION OPAH CD LE SURIEUX
CONVENTION DE REFACTURATION DE LA CONSOMMATION D'ÉLECTRICITÉ ENTRE LA VILLE
INSCRIPTION DE L'ARCHITECTE DE LA VILLE À L'ORDRE DES ARCHITECTES
PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ÉCRIT — DÉSHERBAGE ET VENTE DE LIVRES ET DOCUMENTS
VALIDATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS – ANNÉE 2025
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PAR LA PRÉFECTURE D'UN DISPOSITIF DE RECUEIL MOBILE
PICS — PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DE GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE ET
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 — EXERCICE 2025
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE GRENOBLE-ALPES
SEM TERRITOIRES 38 — RAPPORT D'ACTIVITÉS DE L'EXERCICE 2023
NPNRU — VILLENEUVE D'ECHIROLLES : CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA PERCEPTION D'UNE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ECHIROLLOISES
DÉSENGAGEMENT D'UNE SUBVENTION SUITE À ERREUR MATÉRIELLE
TARIFICATION DES CIMETIÈRES D'ECHIROLLES - ANNÉE 2026
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’AIDE AUX VICTIMES DE L’OURAGAN
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
VILLENEUVE — ESSARTS SURIEUX- NPNRU - ACQUISITION DES PARCELLES AB71, AB72 ET AB118
APPEL À PROJETS « DÉVELOPPEMENT DURABLE » 2025 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
CONVENTION DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE ENTRE LES COMMUNES D’ÉCHIROLLES ET DE
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR MENER À BIEN UN
SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL DE L’ÉLU MANDATAIRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE
SOUTIEN FINANCIER APPORTÉ AUX ASSOCIATIONS QUI CONTRIBUENT À LA RÉGULATION DES
SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ANNÉE 2025
APPROBATION DU CONTRAT MÉTROPOLITAIN DE SANTÉ 2025 - 2030
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