CM

3 novembre 2025

Échirolles 30 délibérations

30

délibérations

13

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (30)

Autres decisions 13 délibérations
2

Convention de C'oopération D'écentralisée entre les Communes D'échirolles et de

6

Régularisation dAmortissements à la Demande du Comptable Public

7

Avenant à la Convention Relative aux Modalités de Remboursement de lAvance

8

Prise dActe du Rapport d'Activité du Sitpi pour lAnnée 2024

9

Avis de la Ville dEchirolles sur le Projet de Révision du Schéma Départemental

12

Spl Sages — Rapports D'activités et Financiers 2023 et 2024

14

Villeneuve — Npnru - Avenant N°1 à la Convention OPAH Cd le Surieux

17

Convention de Refacturation de la C'onsommation d'Électricité entre la Ville

21

Inscription de lArchitecte de la Ville à lOrdre des Architectes

23

Pôle de la Lecture et de lÉcrit — Désherbage et Vente de Livres et Documents

25

Validation des Avenants aux Conventions D'objectifs et de Moyens – Année 2025

27

Convention de Mise à Disposition par la Préfecture d'Un D'ispositif de Recueil Mobile

30

Pics — Plan Intercommunal de Sauvegarde de Grenoble Alpes Métropole et

Finances & Budget 7 délibérations
5

Décision Modificative N°2 — Exercice 2025

10

Prise dActe du Rapport d'Activité et du Compte Administratif de Grenoble-Alpes

11

SEM Territoires 38 — Rapport d'Activités de lExercice 2023

16

Npnru — Villeneuve dEchirolles : Convention de Financement pour la Perception dUne

19

Attribution de Subventions aux Associations Echirolloises

20

Désengagement d'Une Subvention Suite à Erreur Matérielle

29

Attribution D'une Subvention Exceptionnelle pour L'aide aux Victimes de L'ouragan

Environnement 2 délibérations
3

Actualisation du Tableau des Emplois

18

Appel à Projets « Développement Durable » 2025 : Attribution des Subventions

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13

Villeneuve — Essarts Surieux- Npnru - Acquisition des Parcelles Ab71, Ab72 et Ab118

15

Spl Isère Aménagement — Rapport Annuel de L'élu Mandataire au Sein de lAssemblée

Sécurité 1 délibération
1

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

Ressources humaines 1 délibération
4

Délibération Portant Création d'Emplois Non Permanents pour Mener à Bien un

Vie associative 1 délibération
22

S'outien Financier Apporté aux Associations qui C'ontribuent à la Régulation d'es

Sport 1 délibération
24

Subventions Complémentaires aux Associations Sportives – Année 2025

Parcs & Espaces verts 1 délibération
26

Tarification des Cimetières dEchirolles - Année 2026

Social & Santé 1 délibération
28

Approbation du Contrat Métropolitain de Santé 2025 - 2030

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