Conseil municipal du 30/09/2024

Échirolles 30 septembre 2024 31 délibérations
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31

délibérations

10

Autres decisions

7

Finances & Budget

5

Environnement

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Délibérations (31)

📄 Autres decisions 10 délibérations
2

MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

3

MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL

6

AVENANT À LA CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE L'AVANCE

8

MISE EN PLACE D'UN CONGÉ MENSTRUEL

9

RENOUVELLEMENT DE LA DÉSIGNATION DU — DE LA REPRÉSENTANT-E DU CONSEIL MUNICIPAL AU

14

PROJET DE CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE À ECHIROLLES

19

RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE COLLECTE, DE

21

RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE

23

CONVENTION RELATIVE AU RACCORDEMENT DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON

25

VENTE DE BIENS MOBILIERS DÉSAFFECTÉS DU SERVICE PUBLIC

💶 Finances & Budget 7 délibérations
5

TARIFICATION 2024 DE LA REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC POUR LES CONTENEURS DE

17

RAPPORT ANNUEL DE LA SPL ALEC — EXERCICE 2023

22

CONVENTION DE COFINANCEMENT ENTRE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE ET LA COMMUNE

26

MODIFICATION DU TARIF EXTÉRIEUR POUR LA PAUSE MÉRIDIENNE - ANNÉE 2024-2025

27

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À ALE RUGBY

30

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À L'ALE GYMNASTIQUE

31

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE DISPOSITIF DE SOUTIEN

🌱 Environnement 5 délibérations
7

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

13

QUARTIER OUEST — SECTEUR PICASSO - CONVENTION DE SERVITUDE SUR DES PARCELLES DE LA

16

APPEL À PROJETS « DÉVELOPPEMENT DURABLE » 2024 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

20

RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D’EAU POTABLE

24

ADHÉSION DE LA VILLE AU RÉSEAU DES ACTEURS ENGAGÉS ANIMÉ PAR L'ASSOCIATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
4

DÉPLOIEMENT DU DISPOSITIF INTER — BAILLEURS DE TRANQUILLITÉ RÉSIDENTIELLE SUR NOTRE

10

PROGRAMME PARTENARIAL D'ACTIVITÉS DE L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION GRENOBLOISE

11

SECTEUR CENTRE — RUE NORMANDIE NIEMEN - ACQUISITION D'UNE PARTIE D'UN EMPLACEMENT

12

VILLENEUVE — NPNRU - ÉCHANGES FONCIERS AVEC ALPES ISÈRE HABITAT (AIH) - RÉSIDENCE

Sport 2 délibérations
28

AVENANT À LA CONVENTION CADRE BIPARTITE D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES

29

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PROJET SPORTIF POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES

🛡️ Sécurité 1 délibération
1

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
15

VILLENEUVE — NPNRU ESSARTS-SURIEUX - AVENANT N°3 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DES

🤝 Vie associative 1 délibération
18

OPÉRATION « MUR|MUR 2 »: ATTRIBUTION DE NOUVELLES AIDES INDIVIDUELLES À LA

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