Conseil municipal du 24/06/2024

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 — BUDGET PRINCIPAL

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2024

ADHÉSION À LA NOUVELLE CONVENTION DE SERVICE COMMUN D'EXPERTISE FISCALE

REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (T.L.P.E.) - ACTUALISATION DES

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — DOMAINE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE LA

ADHÉSION À L'ONG SOS MEDITERRANEE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

TARIFS DES REPAS ET PANIERS REPAS FOURNIS PAR LA CUISINE CENTRALE HORS RESTAURATION

TARIFS DU PÉTANQUODROME GILBERT BIESSY — SAISON 2024/2025

TARIFS DE L'ESPACE VITAL — SAISON 2024/2025

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'APASE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE

APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE-VILLE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE-VILLE

MODIFICATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SERVICE DES FESTIVITÉS

CONDITIONS ET MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES AGENT-ES

ADHÉSION DE LA VILLE À LA SCIC (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF) À MISSION ULISSE

ADHÉSION DE LA VILLE À LA SCIC (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF) À MISSION ULISSE

SECTEUR OUEST — DEMANDE À LA MÉTROPOLE DE RENOUVELLEMENT DE LA ZONE

SECTEUR OUEST — QUARTIER NAVIS - ANNULATION DU DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES

PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2024 - 2028

CONVENTION FINANCIÈRE VILLE - EVADE 2024

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ÉCRIT — DÉSHERBAGE ET VENTE DE LIVRES ET DOCUMENTS

PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CRC POUR LE SIM_JEAN-WIÈNER

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’AMICALE LAÏQUE

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LE HANDBALL CLUB

RAPPORT DE SUIVI D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

MODIFICATIONS DES STATUTS DE GRENOBLE — ALPES MÉTROPOLE

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AU PARTENARIAT ENTRE LA VILLE

CONVENTION DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS

TARIFS DE LOCATION DE LIGNES D'EAU ET D'ÉQUIPEMENT - SAISON 2024/2025

TARIFS ANIMATIONS SPORTIVES PROPOSÉES PAR LE SERVICE DES SPORTS - SAISON 2024/2025

TARIFS DU STADE NAUTIQUE — SAISON 2024/2025

SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ANNÉE 2024

SECTEUR CENTRE — COPROPRIÉTÉ LE CARRARE - CONVENTION D'OPÉRATION DE PORTAGE CIBLÉE

LOGEMENTS COMMUNAUX DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL ET RECOURS AU CONTRAT DE PRÊT

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS ŒUVRANT EN FAVEUR DE LA

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION DE QUARTIER DU VIEUX VILLAGE D'ECHIROLLES

TARIFS DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES : PAUSE MÉRIDIENNE (REPAS ET ANIMATION), ACCUEILS

PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR LES ENFANTS NON ÉCHIROLLOIS ACCUEILLIS

SECTEUR OUEST — TRANSFERT MAPTAM - PARKING DES 120 TOISES - RUE DES BERGES DU DRAC

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES