CM

29 janvier 2024

Échirolles 13 délibérations

13

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
7

Convention de Partenariat Quadripartite Relative à l'Organisation et au Fonctionnement de l'Ueea (unité d'Enseignement Élémentaire Autisme) à l'École Élémentaire J'oliot C'urie Ars (agence Régionale de S'anté) - Éducation N'ationale - Episeah (établissement Public Isérois de Services aux Enfants et…

8

Ajustement des Montants du Rapport d'Activité de 2022 dans le Cadre de la Dsp (délégation de Service Public (dsp) Relative à la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques à Destination des Écoles Élémentaires par l'Association Evade - Rectification d'Une Erreur Matérielle

9

Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles de Seyssins pour un Enfant Échirollois Accueilli en une Unité Locale pour L'inclusion Scolaire (u.l.i.s) Durant lAnnée Scolaire 2022/2023

Environnement 2 délibérations
2

Actualisation du Tableau des Emplois

4

Protocole Transactionnel "forfait et Collecte des Déchets" des Marchés

Autres decisions 2 délibérations
6

Secteur Centre — Opération Côté Village - Régularisation de la Servitude de Passage au Profit du Domaine Public

10

Participation aux Frais de Gestion par les Utilisateurs de L'église Saint Jacques - 2024 - Actualisation

Finances & Budget 2 délibérations
12

Tennis Club Echirolles — Avance sur Subvention

13

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association le Secours Populaire

Sécurité 1 délibération
1

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

Vie associative 1 délibération
3

Adhésion de la Ville dÉchirolles à l'Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (adullact) pour lAnnée 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

Secteur Sud — Frange Verte - Acquisition de la Parcelle Boisée Ar 269 - Chemin D'échirolles à Jarrie

Transport & Mobilité 1 délibération
11

Convention de Partenariat avec l'Association d'Accompagnement des Actions de Mobilité Internationale (aaami) et Attribution d'Une Subvention

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