29 janvier 2024
13
délibérations
3
Enfance & Jeunesse
2
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Convention de Partenariat Quadripartite Relative à l'Organisation et au Fonctionnement de l'Ueea (unité d'Enseignement Élémentaire Autisme) à l'École Élémentaire J'oliot C'urie Ars (agence Régionale de S'anté) - Éducation N'ationale - Episeah (établissement Public Isérois de Services aux Enfants et…
Ajustement des Montants du Rapport d'Activité de 2022 dans le Cadre de la Dsp (délégation de Service Public (dsp) Relative à la Gestion des Activités Périscolaires et Pédagogiques à Destination des Écoles Élémentaires par l'Association Evade - Rectification d'Une Erreur Matérielle
Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles de Seyssins pour un Enfant Échirollois Accueilli en une Unité Locale pour L'inclusion Scolaire (u.l.i.s) Durant lAnnée Scolaire 2022/2023
Actualisation du Tableau des Emplois
Protocole Transactionnel "forfait et Collecte des Déchets" des Marchés
Secteur Centre — Opération Côté Village - Régularisation de la Servitude de Passage au Profit du Domaine Public
Participation aux Frais de Gestion par les Utilisateurs de L'église Saint Jacques - 2024 - Actualisation
Tennis Club Echirolles — Avance sur Subvention
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association le Secours Populaire
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Adhésion de la Ville dÉchirolles à l'Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (adullact) pour lAnnée 2024
Secteur Sud — Frange Verte - Acquisition de la Parcelle Boisée Ar 269 - Chemin D'échirolles à Jarrie
Convention de Partenariat avec l'Association d'Accompagnement des Actions de Mobilité Internationale (aaami) et Attribution d'Une Subvention
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