Conseil municipal du 29/01/2024

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL "FORFAIT ET COLLECTE DES DÉCHETS" DES MARCHÉS

SECTEUR SUD — FRANGE VERTE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BOISÉE AR 269 - CHEMIN D’ÉCHIROLLES À JARRIE

CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE RELATIVE À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'UEEA (UNITÉ D'ENSEIGNEMENT ÉLÉMENTAIRE AUTISME) À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JOLIOT CURIE ARS (AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ) - ÉDUCATION NATIONALE - EPISEAH (ÉTABLISSEMENT PUBLIC ISÉROIS DE SERVICES AUX ENFANTS ET…

AJUSTEMENT DES MONTANTS DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE 2022 DANS LE CADRE DE LA DSP (DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) RELATIVE À LA GESTION DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES À DESTINATION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PAR L'ASSOCIATION EVADE - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE

PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE SEYSSINS POUR UN ENFANT ÉCHIROLLOIS ACCUEILLI EN UNE UNITÉ LOCALE POUR L’INCLUSION SCOLAIRE (U.L.I.S) DURANT L'ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION D'ACCOMPAGNEMENT DES ACTIONS DE MOBILITÉ INTERNATIONALE (AAAMI) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

TENNIS CLUB ECHIROLLES — AVANCE SUR SUBVENTION

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LE SECOURS POPULAIRE

SECTEUR CENTRE — OPÉRATION CÔTÉ VILLAGE - RÉGULARISATION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DU DOMAINE PUBLIC

PARTICIPATION AUX FRAIS DE GESTION PAR LES UTILISATEURS DE L’ÉGLISE SAINT JACQUES - 2024 - ACTUALISATION

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

ADHÉSION DE LA VILLE D'ÉCHIROLLES À L'ASSOCIATION DES DÉVELOPPEURS ET UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (ADULLACT) POUR L'ANNÉE 2024