Conseil municipal du 18/12/2023
62
délibérations
27
Autres decisions
18
Finances & Budget
4
Environnement
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DOTATION VILLE EN FAVEUR DE LA COMMISSION SYNDICALE DES MOULINS DE VILLANCOURT -
CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS — RATTRAPAGE D'AMORTISSEMENTS
POINT D'ÉTAPE APRÈS DEUX ANNÉES DE MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR « ÉCHIROLLES
REPRISE DE COMPÉTENCE POUR LE LOGICIEL DE GESTION PATRIMONIALE ET SORTIE DU PACTE AS
MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DES MARCHÉS DE PLEIN AIR
RÉGULARISATION SUR AVANCES VERSÉES DANS LE CADRE D'UN MANDAT SPÉCIAL
SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL — DÉTERMINATION DU NOMBRE ET FIXATION DES DATES
SECTEUR CENTRE — AVENUE DE GRUGLIASCO - BORNE DE RECHARGE DES VÉHICULES ÉLECTRIQUES -
QUARTIER SUD — CHEMINEMENT FRANGE VERTE - RÉGULARISATION FONCIÈRE SUR DEUX
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE - ENGAGEMENT DANS LA DÉMARCHE DE MISE EN
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE COLLECTE, DE
CONVENTION D'OBJECTIFS MJC ROBERT DESNOS
AJUSTEMENT DES MONTANTS ET PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE 2022 DANS LE
PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ECRIT — RÉSIDENCE MISSION LITTÉRAIRE DE L'AUTEUR FRANÇOIS
PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS 2021-2022 DE LA RÉPAC LA RAMPE-LA
PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS 2022-2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
DOTATION VILLE EN FAVEUR DE LA COMMISSION SYNDICALE DES MOULINS DE VILLANCOURT -
CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS — RATTRAPAGE D'AMORTISSEMENTS
POINT D'ÉTAPE APRÈS DEUX ANNÉES DE MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR « ÉCHIROLLES
REPRISE DE COMPÉTENCE POUR LE LOGICIEL DE GESTION PATRIMONIALE ET SORTIE DU PACTE AS
MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DES MARCHÉS DE PLEIN AIR
RÉGULARISATION SUR AVANCES VERSÉES DANS LE CADRE D'UN MANDAT SPÉCIAL
SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL — DÉTERMINATION DU NOMBRE ET FIXATION DES DATES
SECTEUR CENTRE — AVENUE DE GRUGLIASCO - BORNE DE RECHARGE DES VÉHICULES ÉLECTRIQUES -
QUARTIER SUD — CHEMINEMENT FRANGE VERTE - RÉGULARISATION FONCIÈRE SUR DEUX
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE - ENGAGEMENT DANS LA DÉMARCHE DE MISE EN
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE GRENOBLE-ALPES
OUVERTURE DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN INVESTISSEMENT EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET
AVANCES DE SUBVENTIONS, DE PARTICIPATIONS ET DE CONTINGENTS AUX ORGANISMES EN
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023
TARIFICATION DE LA REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC 2024
SECTEUR VILLENEUVE — RECETTE DU PUP (PROJET URBAIN PARTENARIAL) GRAND'PLACE -
RAPPORT ANNUEL DE LA SPL ALEC — EXERCICE 2022
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DES GRANGES
TARIFICATION DES ACTIVITÉS CULTURELLES ET DES SALLES DE SPECTACLES - ANNÉE 2024
TARIFICATION DES CIMETIÈRES D'ECHIROLLES - ANNÉE 2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE DISPOSITIF DE SOUTIEN
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA CONFÉDÉRATION NATIONALE DU
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE GRENOBLE-ALPES
OUVERTURE DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN INVESTISSEMENT EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET
AVANCES DE SUBVENTIONS, DE PARTICIPATIONS ET DE CONTINGENTS AUX ORGANISMES EN
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023
TARIFICATION DE LA REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC 2024
SECTEUR VILLENEUVE — RECETTE DU PUP (PROJET URBAIN PARTENARIAL) GRAND'PLACE -
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D'EAU POTABLE DE
RÉDUCTION ET OPTIMISATION DE LA GESTION DES DÉCHETS COMMUNAUX - CONVENTION D’UN
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE - ACQUISITION DE LA CHAPELLE DES TEMPLIERS AUPRÈS
QUARTIER CENTRE — IMMEUBLE LE CARRARE - ACQUISITION DE M² EN REZ-DE-CHAUSSÉE
CONVENTION DE GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX : MODALITÉS DE GESTION DES
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE - ACQUISITION DE LA CHAPELLE DES TEMPLIERS AUPRÈS
SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE CCAS — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023
SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ENTRE LA VILLE D’ÉCHIROLLES, LE CCAS
SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE CCAS — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
TARIFS DES ACTIVITÉS PROPOSÉS PAR LA DIRECTION JEUNESSE DANS LE CADRE DES ACM
CRÉDIT D'IMPÔT APPLIQUÉ AUX DÉPENSES RELATIVES À LA GARDE DES JEUNES ENFANTS -
AVENANT N°3 PORTANT SUR L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 5 À LA CONVENTION DE MUTUALISATION
SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
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