24 avril 2023
19
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention de Mise à Disposition par la Sdh à la Ville d'Un Local Associatif
Renouvellement de la Labellisation en « Refuge Lpo » du Parc Maurice Thorez
Pôle de la Lecture et de L'écrit — Désherbage et Vente des Documents Déclassés du
Secteur Sud — Village Sud - Suppression de la Z.A.C. Village 2
Quartier Centre — Secteur Pre Clou - Convention de Servitudes au Profit dEnedis
Quartier Centre — Secteur Village - Acquisition d'Un Volume au Sein du Programme
Avis sur la Déclaration dUtilité Publique (dup) du Projet de ZAC des Minotiers à le
Villeneuve — Npnru Essarts-Surieux - Construction D'un Pôle Commercial et de
Budget Principal Ville — Validation des Créances Irrécouvrables Présentées par le
Attribution de Subventions de Projets aux Associations
Attribution et Versement de la Subvention de Fonctionnement à la MJC Desnos au
Actualisation du Tableau des Emplois
Quartier Villeneuve — Grandalpe - Projet GrandPlace - Signature de la Convention de
Villeneuve — Npnru Essarts-Surieux - Avenant N°2 à la Convention Pluriannuelle des
Villeneuve — Npnru Essarts-Surieux - Mise à Jour de la Convention Constitutive dUn
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Convention de Mise à Disposition d'Un — e Agent-E de la Ville Auprès du CCAS de la Ville
Mandat Spécial pour Représenter la Ville aux Assises de la Coopération Franco
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle pour l'Association Sportive Montagne
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