CM

22 mai 2023

Échirolles 33 délibérations

33

délibérations

10

Autres decisions

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

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Délibérations (33)

Autres decisions 10 délibérations
3

Année 2023 : Poursuite du Déploiement de la Vidéo-Protection sur le Territoire

4

Adoption d'Une Charte Éthique de la Vidéoprotection des Espaces Publics sur le

5

C'onditions et Modalités de Prise en Charge des Frais de Déplacement pour les Agent-Es

6

Convention de Mise à Disposition S'uite à une D'écharge d'Activité de Service d'Un

8

Opération Murmur2 : Versement du Solde des Aides Individuelles à la Rénovation

9

Zone à Faibles Émissions : Avis de la Commune Concernant la Mise en Place pour les

12

Quartier Ouest — Rue Hector Berlioz - Régularisation Foncière par la Procédure de

21

Convention Financière Ville — Evade - Année 2023

28

Prise dActe du Rapport Financier et d'Activités de L'établissement Public

33

Abs (analyse des Besoins Sociaux) 2022-2023

Culture & Patrimoine 7 délibérations
7

Convention de Partenariat Relative à l'Appel à Manifestation d'Intérêt "animation

15

Villeneuve — Npnru Essarts-Surieux - Allée de Saintonge - Accord Préalable de

22

Direction des Affaires Culturelles — Convention Générale Annuelle dObjectifs avec

23

Direction des Affaires Culturelles — Convention dObjectifs et de Moyens avec

24

Direction des Affaires Culturelles — Convention dObjectifs et de Moyens avec

25

Direction des Affaires Culturelles — Convention dObjectifs et de Moyens avec

26

Direction des Affaires Culturelles — Convention de Partenariat entre le Syndicat

Finances & Budget 5 délibérations
11

Plan de Financement Pluriannuel du Parc D'éclairage Public de la Commune

16

Attribution de Subventions aux Associations pour lOrganisation de

20

Tarifs des Repas Fournis par la Cuisine Centrale Hors Restauration Scolaire

27

Direction des Affaires Culturelles — Subventions de Fonctionnement aux

32

Convention d'Objectifs et de Financement 2022-2023 entre la Ville et la C'AF dans le

Sport 3 délibérations
29

Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association Football Club Echirolles –

30

Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association Football Club Echirolles –

31

S'outien à la Politique Sportive du Football Club Echirolles

Administration 2 délibérations
2

Délibération Portant Désignation du Référent D'éontologue Élu-Es et Adhésion à la

10

Convention de Délégation de C'ompétence pour le D'ésherbage de L'espace Public

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13

Villeneuve — Quartier des Essarts - Cession à la Ville par la Société Dauphinoise pour

14

Quartier Ouest — Avenue Colonel Manhès - Renouvellement du Bail Commercial avec

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
18

Adoption du Règlement Intérieur des Activités Périscolaires

19

Tarifs des Activités Périscolaires : Pause Méridienne (repas et Animation), Accueils

Sécurité 1 délibération
1

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

Éducation 1 délibération
17

Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles de Fontaine pour

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