Conseil municipal du 22/05/2023

Échirolles 22 mai 2023 33 délibérations
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33

délibérations

10

Autres decisions

7

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

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Délibérations (33)

📄 Autres decisions 10 délibérations
3

ANNÉE 2023 : POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉO-PROTECTION SUR LE TERRITOIRE

4

ADOPTION D'UNE CHARTE ÉTHIQUE DE LA VIDÉOPROTECTION DES ESPACES PUBLICS SUR LE

5

CONDITIONS ET MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT POUR LES AGENT-ES

6

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION SUITE À UNE DÉCHARGE D'ACTIVITÉ DE SERVICE D'UN

8

OPÉRATION MURMUR2 : VERSEMENT DU SOLDE DES AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION

9

ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS : AVIS DE LA COMMUNE CONCERNANT LA MISE EN PLACE POUR LES

12

QUARTIER OUEST — RUE HECTOR BERLIOZ - RÉGULARISATION FONCIÈRE PAR LA PROCÉDURE DE

21

CONVENTION FINANCIÈRE VILLE — EVADE - ANNÉE 2023

28

PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC

33

ABS (ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX) 2022-2023

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
7

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT "ANIMATION

15

VILLENEUVE — NPNRU ESSARTS-SURIEUX - ALLÉE DE SAINTONGE - ACCORD PRÉALABLE DE

22

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES — CONVENTION GÉNÉRALE ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC

23

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES — CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC

24

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES — CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC

25

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES — CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC

26

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT

💶 Finances & Budget 3 délibérations
16

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ORGANISATION DE

20

TARIFS DES REPAS FOURNIS PAR LA CUISINE CENTRALE HORS RESTAURATION SCOLAIRE

27

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
18

ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES

19

TARIFS DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES : PAUSE MÉRIDIENNE (REPAS ET ANIMATION), ACCUEILS

32

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022-2023 ENTRE LA VILLE ET LA CAF DANS LE

Sport 3 délibérations
29

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB ECHIROLLES –

30

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB ECHIROLLES –

31

SOUTIEN À LA POLITIQUE SPORTIVE DU FOOTBALL CLUB ECHIROLLES

🏛️ Administration 2 délibérations
2

DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE ÉLU-ES ET ADHÉSION À LA

10

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE POUR LE DÉSHERBAGE DE L’ESPACE PUBLIC

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13

VILLENEUVE — QUARTIER DES ESSARTS - CESSION À LA VILLE PAR LA SOCIÉTÉ DAUPHINOISE POUR

14

QUARTIER OUEST — AVENUE COLONEL MANHÈS - RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AVEC

🛡️ Sécurité 1 délibération
1

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

🌱 Environnement 1 délibération
11

PLAN DE FINANCEMENT PLURIANNUEL DU PARC D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE

🎓 Éducation 1 délibération
17

PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE FONTAINE POUR

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