22 mai 2023
33
délibérations
10
Autres decisions
7
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Année 2023 : Poursuite du Déploiement de la Vidéo-Protection sur le Territoire
Adoption d'Une Charte Éthique de la Vidéoprotection des Espaces Publics sur le
C'onditions et Modalités de Prise en Charge des Frais de Déplacement pour les Agent-Es
Convention de Mise à Disposition S'uite à une D'écharge d'Activité de Service d'Un
Opération Murmur2 : Versement du Solde des Aides Individuelles à la Rénovation
Zone à Faibles Émissions : Avis de la Commune Concernant la Mise en Place pour les
Quartier Ouest — Rue Hector Berlioz - Régularisation Foncière par la Procédure de
Convention Financière Ville — Evade - Année 2023
Prise dActe du Rapport Financier et d'Activités de L'établissement Public
Abs (analyse des Besoins Sociaux) 2022-2023
Convention de Partenariat Relative à l'Appel à Manifestation d'Intérêt "animation
Villeneuve — Npnru Essarts-Surieux - Allée de Saintonge - Accord Préalable de
Direction des Affaires Culturelles — Convention Générale Annuelle dObjectifs avec
Direction des Affaires Culturelles — Convention dObjectifs et de Moyens avec
Direction des Affaires Culturelles — Convention dObjectifs et de Moyens avec
Direction des Affaires Culturelles — Convention dObjectifs et de Moyens avec
Direction des Affaires Culturelles — Convention de Partenariat entre le Syndicat
Plan de Financement Pluriannuel du Parc D'éclairage Public de la Commune
Attribution de Subventions aux Associations pour lOrganisation de
Tarifs des Repas Fournis par la Cuisine Centrale Hors Restauration Scolaire
Direction des Affaires Culturelles — Subventions de Fonctionnement aux
Convention d'Objectifs et de Financement 2022-2023 entre la Ville et la C'AF dans le
Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association Football Club Echirolles –
Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association Football Club Echirolles –
S'outien à la Politique Sportive du Football Club Echirolles
Délibération Portant Désignation du Référent D'éontologue Élu-Es et Adhésion à la
Convention de Délégation de C'ompétence pour le D'ésherbage de L'espace Public
Villeneuve — Quartier des Essarts - Cession à la Ville par la Société Dauphinoise pour
Quartier Ouest — Avenue Colonel Manhès - Renouvellement du Bail Commercial avec
Adoption du Règlement Intérieur des Activités Périscolaires
Tarifs des Activités Périscolaires : Pause Méridienne (repas et Animation), Accueils
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles de Fontaine pour
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