6 novembre 2023
33
délibérations
16
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (33)
Délibération Fixant le Montant des Indemnités des Élu-Es
C'onstitution de la Commission d'Appel d'Offres (c'ao) et Désignation de la Présidence
Désignation des Membres du Conseil dAdministration de la Régie pour la
Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à la Commission de
Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal aux Conseils
Désignation des Commissaires Titulaires et Suppléant-Es Membres de la Commission
Fixation de la Durée dAmortissement des Immobilisations Corporelles et
Convention de Réservation Privilégiée avec la Fédération Unie des Auberges de
Prise dActe du Rapport d'Activité du Sitpi pour lAnnée 2022
Prise dActe du Rapport dObservations Définitives de la Chambre Régionale des
Révision du Cadre de Travail Relatif aux Antennes-Relais de Téléphonie Mobile
Quartier Villeneuve — Secteur les Granges - Dénomination de Voie Nouvelle
Secteur Ouest — Avenue du Gresivaudan - Convention de Servitude au Profit dEnedis
Vente de Biens Mobiliers Vétustes ou Immobilisés
Programmation Pre (programme de Réussite Éducative) 2-16 Ans
Programme de Réussite 15-18 Ans
Décision Modificative N°2 — Budget Principal - Exercice 2023
Subventions aux Associations — Domaine de la Transition Écologique et de la
Attribution d'Une Subvention de Projet à l'Association des Habitants de la Luire :
Attribution d'Une Subvention à l'Association Yu Balkan
Direction des Affaires Culturelles — Attribution d'Une Subvention de
Demande de Subvention Auprès de L'état S'uite aux Émeutes Urbaines S'urvenues
Quartier Sud — Secteur République / Guy Môquet - Ex-Terrains Colas, Reynier et Villard
Secteur Centre — Rue Normandie Niemen - Site Écureuils - Déclassement de la Parcelle
Programme Partenarial d'Activités de lAgence d'Urbanisme de la Région Grenobloise
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
C'onstitution des Commissions Municipales et Fixation du Nombre de L'eurs Membres
Avenant à la Convention D'objectifs et de Moyens pour le Football Club Echirolles
Subventions Complémentaires aux Associations Sportives
Délibération Portant sur les Majorations d'Indemnités des Elu-Es
Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal aux Conseils des Écoles
S'outien aux Associations Oeuvrant en Faveur de la Biodiversité et du Bien-Être
Mise à Disposition d'Un Fourgon au CCAS dans le Cadre du Collectif pour le Droit à
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