CM

31 janvier 2022

Échirolles 26 délibérations

26

délibérations

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Autres decisions 9 délibérations
2

Rapport sur la Situation en Matière dÉgalité Femmes-Hommes - Année 2021

3

Rapport dOrientations Budgétaires 2022

4

Approbation du Rapport de la Clect du 25 Novembre 2021

5

Poursuite du Déploiement de la Vidéoprotection sur le Territoire Communal

6

Création d'Un Comité dÉthique de la Vidéoprotection sur le Territoire Echirollois

9

Approbation des Statuts de Grenoble — Alpes Métropole

11

Délibération Commune des Villes D'échirolles et de Pont-Declaix Relatif à

13

Npnru — Villeneuve dEchirolles. Conventions Spécifiques entre Grenoble-Alpes

25

Convention entre le Préfet de lIsère, la Commune D'échirolles et Grenoble-Alpes

Finances & Budget 6 délibérations
8

Prise dActe du Rapport d'Activité et du Compte Administratif de Grenoble-Alpes

12

Quartier Sud — Secteur République - Convention Partenariale de Co-Financement

18

Rapport Annuel d'Activités de la SEM Territoires 38 - Exercice 2020

21

Tarifs de la Pause Méridienne en Cas de Modification du Format du Service du Fait

22

Tarification des Activités Culturelles et des Salles de Spectacles - Année 2022

24

Attribution et Versement de la Subvention de Fonctionnement à la MJC Desnos au

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
14

Rapport Annuel d'Activités de la Spl Isère Aménagement - Exercice 2020

16

Quartier Est — Commanderie - Opération le Zénith (ex-Terrain Karting). Acquisition

17

Bilan 2021 des Acquisitions et Cessions Foncières et Immobilières Opérées par la Ville

Ressources humaines 2 délibérations
7

Convention Constitutive d'Un Groupement de Commandes pour la Formation/action

26

Convention de Mise en Œuvre du Service Métropolitain D'accueil et D'information de

Environnement 2 délibérations
10

Actualisation du Tableau des Emplois

15

Convention entre la Commune dEchirolles et la Ligue de Protection des Oiseaux

Éducation 2 délibérations
19

Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles Seyssinoises pour

20

Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles Pontoises pour les

Sécurité 1 délibération
1

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

Sport 1 délibération
23

Convention de Mise à Disposition d'Une Installation Sportive au Bénéfice du

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