Conseil municipal du 31/01/2022
26
délibérations
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES - ANNÉE 2021
RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 25 NOVEMBRE 2021
POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
CRÉATION D'UN COMITÉ D'ÉTHIQUE DE LA VIDÉOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE ECHIROLLOIS
APPROBATION DES STATUTS DE GRENOBLE — ALPES MÉTROPOLE
DÉLIBÉRATION COMMUNE DES VILLES D’ÉCHIROLLES ET DE PONT-DECLAIX RELATIF À
NPNRU — VILLENEUVE D'ECHIROLLES. CONVENTIONS SPÉCIFIQUES ENTRE GRENOBLE-ALPES
CONVENTION ENTRE LE PRÉFET DE L'ISÈRE, LA COMMUNE D’ÉCHIROLLES ET GRENOBLE-ALPES
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE GRENOBLE-ALPES
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE - CONVENTION PARTENARIALE DE CO-FINANCEMENT
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS DE LA SEM TERRITOIRES 38 - EXERCICE 2020.
TARIFS DE LA PAUSE MÉRIDIENNE EN CAS DE MODIFICATION DU FORMAT DU SERVICE DU FAIT
TARIFICATION DES ACTIVITÉS CULTURELLES ET DES SALLES DE SPECTACLES - ANNÉE 2022
ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA MJC DESNOS AU
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS DE LA SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT - EXERCICE 2020
QUARTIER EST — COMMANDERIE - OPÉRATION LE ZÉNITH (EX-TERRAIN KARTING). ACQUISITION
BILAN 2021 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA VILLE
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FORMATION/ACTION
CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DU SERVICE MÉTROPOLITAIN D’ACCUEIL ET D’INFORMATION DE
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D'ECHIROLLES ET LA LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX
PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES SEYSSINOISES POUR
PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PONTOISES POUR LES
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE INSTALLATION SPORTIVE AU BÉNÉFICE DU
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