13 décembre 2021
70
délibérations
25
Autres decisions
19
Finances & Budget
12
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (70)
Grandalpe — Secteur Gare dEchirolles - Projet Connexions - Approbation dUne
Modification de la Désignation des Membres du Conseil d'Administration de la Régie
Convention Relative aux Modalités de Remboursement de lAvance Faite à Propulse
Mise à Disposition d'Une Agente de la Maison pour L'égalité Femmes Hommes Auprès
Adoption du Règlement Général du Temps de Travail - 1607H
Adoption du Règlement d'Organisation du Télétravail Institutionnel
Détermination des Ratios d'Avancements de Grades pour l'Année 2022
Augmentation du Montant de Participation Financière de la Ville aux Contrats de
Rapport Annuel 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Public (rpqs) de
Villeneuve les Granges — Grandalpe - Projet de Requalification de Grand Place
Quartier Ouest — Secteur Navis : Déclassement par Anticipation du Domaine Public
Suspension du Repos Dominical. Détermination du Nombre et Fixation des Dates
Convention Financière Ville - Evade 2022
Prise dActe du Rapport Financier et d'Activités 2020-2021 du Syndicat Intercommunal
Candidature de la Ville D'échirolles à la Labellisation Délivrée par la Commission
Bafa Intercommunal 2021 — Deuxième Session
Fonds des Initiatives Jeunes — Session Novembre 2021
Grandalpe — Secteur Gare dEchirolles - Projet Connexions - Approbation dUne
Modification de la Désignation des Membres du Conseil d'Administration de la Régie
Convention Relative aux Modalités de Remboursement de lAvance Faite à Propulse
Mise à Disposition d'Une Agente de la Maison pour L'égalité Femmes Hommes Auprès
Adoption du Règlement Général du Temps de Travail - 1607H
Adoption du Règlement d'Organisation du Télétravail Institutionnel
Détermination des Ratios d'Avancements de Grades pour l'Année 2022
Augmentation du Montant de Participation Financière de la Ville aux Contrats de
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Redevance dOccupation du Domaine Public (rodp) : Fixation des Tarifs pour lAnnée
Rapport Annuel de la Spl Alec — Exercice 2020
Attribution d'Une Subvention " Festivités " à l'Association Espace Fleuri
Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations Échirolloises
Subvention Exceptionnelle à L'association Ale Rugby – Année 2021
Attribution de Subventions Complémentaires aux Associations Participatives du
Versement D'une Subvention pour la Mise à Disposition D'un-E Agent-E pour
Attribution de Subventions Complémentaires aux Associations Participatives au
Subvention Exceptionnelle à L'association Tennis Club Echirolles – Année 2021
Subvention Exceptionnelle à L'association As S'urieux Gymnastique – Année 2021
Attribution d'Une Subvention dans le Cadre du Partenariat avec l'Association
Attribution d'Une Subvention dans le Cadre du Partenariat avec l'Association
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Redevance dOccupation du Domaine Public (rodp) : Fixation des Tarifs pour lAnnée
Création d'Un Nouveau Marché Alimentaire " Espace Fraîcheur " - Année 2022
Actualisation du Tableau des Emplois
Signature des Engagements pour un Territoire Participatif
Signature de la Charte dAccompagnement de la Démarche "territoires
Rapport Annuel 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Public (rpqs) d'Eau Potable de
Appel à Projet Développement Durable 2021 : Attribution des Subventions
Signature des Avenants de Régularisation à la Convention de Redevance Spéciale
Quartier Ouest — Secteur Navis : Signature d'Une Convention avec Grenoble-Alpes
Création d'Un Nouveau Marché Alimentaire " Espace Fraîcheur " - Année 2022
Actualisation du Tableau des Emplois
Signature des Engagements pour un Territoire Participatif
Signature de la Charte dAccompagnement de la Démarche "territoires
Accompagnement des Associations Échirolloises pour la Création de « Sites Web
Avenant N°1 à la Convention Financière avec l'Association Evade - Année 2021
Accompagnement des Associations Échirolloises pour la Création de « Sites Web
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Mise à Disposition d'Un Agent Auprès du Centre Communal dAction Sociale
Mise à Disposition d'Un Agent Auprès du Centre Communal dAction Sociale
Délibération Portant Création d'Emplois Non Permanents pour Mener à Bien un
Délibération Portant Création d'Emplois Non Permanents pour Mener à Bien un
Quartier Ouest — Secteur Navis : Transfert de Propriété de la Ville D'échirolles à
Villeneuve Npnru Quartiers Essarts & Surieux - Désaffectation et Déclassement de
Convention de Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles
Tarifs des Activités Proposées par la Direction Jeunesse dans le Cadre des Acm
Tarification des Cimetières dEchirolles - Année 2022
📬 Suivre Échirolles
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.