Conseil municipal du 30/05/2022

BUDGET PRINCIPAL VILLE — VALIDATION DES IRRÉCOUVRABLES PRÉSENTÉS PAR LE COMPTABLE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ORGANISATION DE

TARIFS DES REPAS FOURNIS PAR LA CUISINE CENTRALE HORS RESTAURATION SCOLAIRE

PROPOSITION DE TARIFS POUR LA PAUSE MÉRIDIENNE DANS LES ÉCOLES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE

TARIFICATION : CENTRE DE VACANCES "COLOS APPRENANTES" À LA MOTTE D'AVEILLANS ET

SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS À VOCATION CULTURELLE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION ALE RUGBY - ANNÉE 2022

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DE

TARIFS DU PÉTANQUODROME GILBERT BIESSY — SAISON 2022/2023

TARIFS DE LA SALLE VITAL — SAISON 2022/2023

VILLENEUVE — 23 AVENUE SALVADOR ALLENDE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT

AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLUI

AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES SERVICES ENTRE LA VILLE ET LE TRACÉ

PRÉSENTATION DE L’ENQUÊTE QUALITATIVE DE L’ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX : QUESTIONS

VŒU POUR L’ENTRÉE DES RÉSISTANTS MÉLINÉE ET MISSAK MANOUCHIAN AU PANTHÉON

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L’ÉCRIT — DÉSHERBAGE ET VENTE DE LIVRES ET/OU DOCUMENTS

CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA VILLE ET

DISPOSITIF PARTENARIAL DU BAFA INTERCOMMUNAL

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS POUR L’ANNÉE 2022

TARIFS ANIMATIONS SPORTIVES PROPOSÉES PAR LE SERVICE DES SPORTS - SAISON 2022/2023

TARIFS DU STADE NAUTIQUE — SAISON 2022/2023

CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA SECTION SPORTIVE

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ELARGISSEMENT DE L'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU SOIR À JOLIOT CURIE EN 2022-2023

RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (MATIN, MIDI, MERCREDI ET SOIR APRÈS LA CLASSE)

TARIFS DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES : ACCUEILS DU MATIN, DU MERCREDI 11H45, ET DU SOIR

PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR LES ENFANTS NON ÉCHIROLLOIS ACCUEILLIS

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

TARIFS DE LOCATION DE LIGNES D'EAU ET D'ÉQUIPEMENT - SAISON 2022/2023

DÉNOMINATION DU "PARC DE LA CROIX DE VÉRINES" ET DE LA "PISTE D'ATHLÉTISME AHMED

CRÉATION D’UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL, D'UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE

FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANT — ES DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION APASE DANS LE CADRE DU PROGRAMME

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION DU QUARTIER DU VIEUX VILLAGE D'ECHIROLLES

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA VILLENEUVE, SECTEURS ESSARTS - SURIEUX. APPROBATION DE