CM

27 juin 2022

Échirolles 37 délibérations

37

délibérations

13

Autres decisions

12

Finances & Budget

5

Environnement

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Délibérations (37)

Autres decisions 13 délibérations
8

Adoption et Mise en Place de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au 1er

9

Fixation de la Durée dAmortissement des Immobilisations Corporelles et

11

Refus de la Proposition de Modification des Prix de Fourniture et dAcheminement

13

Adhésion de la Ville D'échirolles Auprès du Centre de Gestion de la Fonction

15

Retrait de la Commune de Saint — Martin-Dhères du Syndicat Intercommunal pour

16

Approbation de la Modification des Statuts du Sitpi

17

Autorisation Donnée à Monsieur le Maire de Signer les Avenants aux Pactes

18

Pacte de Services et Financier pour la Mutualisation de lApplication Maarch

20

Opération Mur/mur2 : Versement du Solde des Aides Individuelles à la Rénovation

27

Pôle de la Lecture et de L'écrit — Désherbage et Vente de Livres Et/ou Documents

35

Convention d'Occupation Temporaire du D'omaine Public Communal entre la Ville et

36

Dénomination du "parc de la Croix de Vérines" et de la "piste dAthlétisme Ahmed

37

Dispositif Partenarial du Bafa Intercommunal

Finances & Budget 12 délibérations
2

Approbation du Compte de Gestion 2021 — Budget Principal

3

Approbation du Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe du Centre Ville

4

Approbation du Compte Administratif 2021 - Budget Principal

5

Approbation du Compte Administratif 2021 - Budget Annexe du C'entre Ville

6

Affectation des Résultats 2021 — Budget Principal

7

Affectation des Résultats 2021 — Budget Annexe du Centre Ville

10

Décision Modificative N°1 — Budget Principal - Exercice 2022

22

Redevance de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (tlpe) - Actualisation des

25

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement à l'Association des Habitants de

28

Tarifs du Pétanquodrome Gilbert Biessy — Saison 2022/202

30

Tarifs de la Salle Vital — Saison 2022/2023

33

Subvention Exceptionnelle à L'association Montagne Evasion – Année 2022

Environnement 5 délibérations
12

Actualisation du Tableau des Emplois

14

Fixation des Tarifs pour lEnlèvement des Déchets Abandonnés sur le Territoire

19

Secteur Est — Projet Karting - Signature de la Convention de Co-Maitrise

21

Plan Climat Air Energie 2020 — 2026 : Approbation de la Stratégie de Développement de

32

Tarifs de Location de Lignes d'Eau et dÉquipement - Saison 2022/2023

Sport 3 délibérations
29

Tarifs Animations Sportives Proposées par le Service des Sports - Saison 2022/2023

31

Tarifs du Stade Nautique — Saison 2022/2023

34

Convention de Partenariat Portant sur l'Organisation de la S'ection Sportive

Sécurité 1 délibération
1

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

Ressources humaines 1 délibération
23

Maison de lEmploi — Convention de Mise à Disposition de Locaux au Profit de

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Renouvellement Urbain de la Villeneuve, Secteurs Essarts - Surieux. Approbation de

Vie associative 1 délibération
26

Convention Financière avec l'Association du Quartier du Vieux Village dEchirolles

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