Conseil municipal du 27/06/2022

Échirolles 27 juin 2022 37 délibérations
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37

délibérations

12

Finances & Budget

12

Autres decisions

6

Environnement

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Délibérations (37)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 — BUDGET PRINCIPAL

3

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

4

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL

5

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

6

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021 — BUDGET PRINCIPAL

7

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

10

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022

22

REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - ACTUALISATION DES

25

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DE

28

TARIFS DU PÉTANQUODROME GILBERT BIESSY — SAISON 2022/202

30

TARIFS DE LA SALLE VITAL — SAISON 2022/2023

33

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION MONTAGNE EVASION – ANNÉE 2022

📄 Autres decisions 12 délibérations
8

ADOPTION ET MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER

9

FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET

11

REFUS DE LA PROPOSITION DE MODIFICATION DES PRIX DE FOURNITURE ET D'ACHEMINEMENT

13

ADHÉSION DE LA VILLE D’ÉCHIROLLES AUPRÈS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION

15

RETRAIT DE LA COMMUNE DE SAINT — MARTIN-D’HÈRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR

16

APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SITPI

17

AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES AVENANTS AUX PACTES

18

PACTE DE SERVICES ET FINANCIER POUR LA MUTUALISATION DE L'APPLICATION MAARCH

20

OPÉRATION MUR/MUR2 : VERSEMENT DU SOLDE DES AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION

27

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L’ÉCRIT — DÉSHERBAGE ET VENTE DE LIVRES ET/OU DOCUMENTS

35

CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA VILLE ET

37

DISPOSITIF PARTENARIAL DU BAFA INTERCOMMUNAL

🌱 Environnement 6 délibérations
12

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

14

FIXATION DES TARIFS POUR L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ABANDONNÉS SUR LE TERRITOIRE

19

SECTEUR EST — PROJET KARTING - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CO-MAITRISE

21

PLAN CLIMAT AIR ENERGIE 2020 — 2026 : APPROBATION DE LA STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT DE

32

TARIFS DE LOCATION DE LIGNES D'EAU ET D'ÉQUIPEMENT - SAISON 2022/2023

36

DÉNOMINATION DU "PARC DE LA CROIX DE VÉRINES" ET DE LA "PISTE D'ATHLÉTISME AHMED

Sport 3 délibérations
29

TARIFS ANIMATIONS SPORTIVES PROPOSÉES PAR LE SERVICE DES SPORTS - SAISON 2022/2023

31

TARIFS DU STADE NAUTIQUE — SAISON 2022/2023

34

CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA SECTION SPORTIVE

🛡️ Sécurité 1 délibération
1

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

MAISON DE L'EMPLOI — CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA VILLENEUVE, SECTEURS ESSARTS - SURIEUX. APPROBATION DE

🤝 Vie associative 1 délibération
26

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION DU QUARTIER DU VIEUX VILLAGE D'ECHIROLLES

WEB echirolles_webdelib:2022-06-27
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