Conseil municipal du 27/06/2022
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délibérations
12
Finances & Budget
12
Autres decisions
6
Environnement
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 — BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021 — BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022
REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - ACTUALISATION DES
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DE
TARIFS DU PÉTANQUODROME GILBERT BIESSY — SAISON 2022/202
TARIFS DE LA SALLE VITAL — SAISON 2022/2023
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION MONTAGNE EVASION – ANNÉE 2022
ADOPTION ET MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER
FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET
REFUS DE LA PROPOSITION DE MODIFICATION DES PRIX DE FOURNITURE ET D'ACHEMINEMENT
ADHÉSION DE LA VILLE D’ÉCHIROLLES AUPRÈS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION
RETRAIT DE LA COMMUNE DE SAINT — MARTIN-D’HÈRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SITPI
AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES AVENANTS AUX PACTES
PACTE DE SERVICES ET FINANCIER POUR LA MUTUALISATION DE L'APPLICATION MAARCH
OPÉRATION MUR/MUR2 : VERSEMENT DU SOLDE DES AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION
PÔLE DE LA LECTURE ET DE L’ÉCRIT — DÉSHERBAGE ET VENTE DE LIVRES ET/OU DOCUMENTS
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA VILLE ET
DISPOSITIF PARTENARIAL DU BAFA INTERCOMMUNAL
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
FIXATION DES TARIFS POUR L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ABANDONNÉS SUR LE TERRITOIRE
SECTEUR EST — PROJET KARTING - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CO-MAITRISE
PLAN CLIMAT AIR ENERGIE 2020 — 2026 : APPROBATION DE LA STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT DE
TARIFS DE LOCATION DE LIGNES D'EAU ET D'ÉQUIPEMENT - SAISON 2022/2023
DÉNOMINATION DU "PARC DE LA CROIX DE VÉRINES" ET DE LA "PISTE D'ATHLÉTISME AHMED
TARIFS ANIMATIONS SPORTIVES PROPOSÉES PAR LE SERVICE DES SPORTS - SAISON 2022/2023
TARIFS DU STADE NAUTIQUE — SAISON 2022/2023
CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA SECTION SPORTIVE
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
MAISON DE L'EMPLOI — CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE
RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA VILLENEUVE, SECTEURS ESSARTS - SURIEUX. APPROBATION DE
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION DU QUARTIER DU VIEUX VILLAGE D'ECHIROLLES
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