27 juin 2022
37
délibérations
13
Autres decisions
12
Finances & Budget
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Adoption et Mise en Place de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au 1er
Fixation de la Durée dAmortissement des Immobilisations Corporelles et
Refus de la Proposition de Modification des Prix de Fourniture et dAcheminement
Adhésion de la Ville D'échirolles Auprès du Centre de Gestion de la Fonction
Retrait de la Commune de Saint — Martin-Dhères du Syndicat Intercommunal pour
Approbation de la Modification des Statuts du Sitpi
Autorisation Donnée à Monsieur le Maire de Signer les Avenants aux Pactes
Pacte de Services et Financier pour la Mutualisation de lApplication Maarch
Opération Mur/mur2 : Versement du Solde des Aides Individuelles à la Rénovation
Pôle de la Lecture et de L'écrit — Désherbage et Vente de Livres Et/ou Documents
Convention d'Occupation Temporaire du D'omaine Public Communal entre la Ville et
Dénomination du "parc de la Croix de Vérines" et de la "piste dAthlétisme Ahmed
Dispositif Partenarial du Bafa Intercommunal
Approbation du Compte de Gestion 2021 — Budget Principal
Approbation du Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe du Centre Ville
Approbation du Compte Administratif 2021 - Budget Principal
Approbation du Compte Administratif 2021 - Budget Annexe du C'entre Ville
Affectation des Résultats 2021 — Budget Principal
Affectation des Résultats 2021 — Budget Annexe du Centre Ville
Décision Modificative N°1 — Budget Principal - Exercice 2022
Redevance de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (tlpe) - Actualisation des
Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement à l'Association des Habitants de
Tarifs du Pétanquodrome Gilbert Biessy — Saison 2022/202
Tarifs de la Salle Vital — Saison 2022/2023
Subvention Exceptionnelle à L'association Montagne Evasion – Année 2022
Actualisation du Tableau des Emplois
Fixation des Tarifs pour lEnlèvement des Déchets Abandonnés sur le Territoire
Secteur Est — Projet Karting - Signature de la Convention de Co-Maitrise
Plan Climat Air Energie 2020 — 2026 : Approbation de la Stratégie de Développement de
Tarifs de Location de Lignes d'Eau et dÉquipement - Saison 2022/2023
Tarifs Animations Sportives Proposées par le Service des Sports - Saison 2022/2023
Tarifs du Stade Nautique — Saison 2022/2023
Convention de Partenariat Portant sur l'Organisation de la S'ection Sportive
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Maison de lEmploi — Convention de Mise à Disposition de Locaux au Profit de
Renouvellement Urbain de la Villeneuve, Secteurs Essarts - Surieux. Approbation de
Convention Financière avec l'Association du Quartier du Vieux Village dEchirolles
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