Conseil municipal du 26/09/2022
38
délibérations
14
Autres decisions
4
Sécurité
4
Vie associative
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À CONSEIL D'ADMINISTRATION
APPROBATION DES STATUTS DE GRENOBLE — ALPES MÉTROPOLE
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION SUITE À DÉCHARGE D'ACTIVITÉ DE SERVICE D'UN AGENT
PLAN DE SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE
EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC UNE PARTIE DE LA NUIT
RENOUVELLEMENT DE LA CHARTE DE LA PARTICIPATION CITOYENNE
GRANDALPE : QUARTIER LES GRANGES — DÉNOMINATION DES RUES ET ESPACES PUBLICS (SITE EX
GRANDALPE : QUARTIER LES GRANGES — DÉNOMINATION DES RUES ET ESPACES PUBLICS (SITE EX
SECTEUR OUEST — CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE FRANGE VERTE - RÉALISATION D'UN CORRIDOR
QUARTIER CENTRE SECTEUR VICTOR HUGO — CONVENTION DE SERVITUDES AVENUE VICTOR HUGO
SPL "SAGES" — CHANGEMENT DE GOUVERNANCE
VENTE DE BIENS MOBILIERS VÉTUSTES OU IMMOBILISÉS
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTANCES MUNICIPALES
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
CONVENTION DE COORDINATION RENFORCÉE DE LA POLICE MUNICIPALE D'ECHIROLLES ET DES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE AGENTE AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EVADE
AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ASSOCIATION OBJECTIF
AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ASSOCIATION OBJECTIF
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D’ECHIROLLES, LE
PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE SEYSSINET
PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES GRENOBLOISES POUR
PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE LE PONT DE CLAIX
PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE JARRIE POUR UN
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DU VIEUX VILLAGE POUR L'ORGANISATION
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA CONFÉDÉRATION NATIONALE DU
PROGRAMME PARTENARIAL D’ACTIVITÉS DE L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION
VILLENEUVE QUARTIERS ESSARTS / SURIEUX — TRAVAUX ET CONVENTION DE SERVITUDES ALLÉE
NPNRU — VILLENEUVE D'ECHIROLLES. AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU SECTEUR "ETATS
QUARTIER ESSARTS — SURIEUX : RUE DE BRETAGNE ET ALLÉE DE OUESSANT : CONVENTION DE
VILLENEUVE — QUARTIERS ESSARTS / SURIEUX : RUE D'AUVERGNE - CONVENTION DE SERVITUDES
QUARTIER CENTRE — GYMNASE AUGUSTE DELAUNE - CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE - CONVENTION
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION SPORT 10 POUR L'ANNÉE 2022
CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET DE
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
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