Conseil municipal du 26/09/2022

Échirolles 26 septembre 2022 38 délibérations
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38

délibérations

14

Autres decisions

4

Sécurité

4

Vie associative

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Délibérations (38)

📄 Autres decisions 14 délibérations
4

MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

5

MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À CONSEIL D'ADMINISTRATION

6

APPROBATION DES STATUTS DE GRENOBLE — ALPES MÉTROPOLE

11

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION SUITE À DÉCHARGE D'ACTIVITÉ DE SERVICE D'UN AGENT

14

PLAN DE SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE

15

EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC UNE PARTIE DE LA NUIT

16

RENOUVELLEMENT DE LA CHARTE DE LA PARTICIPATION CITOYENNE

17

GRANDALPE : QUARTIER LES GRANGES — DÉNOMINATION DES RUES ET ESPACES PUBLICS (SITE EX

18

GRANDALPE : QUARTIER LES GRANGES — DÉNOMINATION DES RUES ET ESPACES PUBLICS (SITE EX

19

SECTEUR OUEST — CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE

20

QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE FRANGE VERTE - RÉALISATION D'UN CORRIDOR

24

QUARTIER CENTRE SECTEUR VICTOR HUGO — CONVENTION DE SERVITUDES AVENUE VICTOR HUGO

27

SPL "SAGES" — CHANGEMENT DE GOUVERNANCE

29

VENTE DE BIENS MOBILIERS VÉTUSTES OU IMMOBILISÉS

🛡️ Sécurité 4 délibérations
1

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

2

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTANCES MUNICIPALES

3

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

8

CONVENTION DE COORDINATION RENFORCÉE DE LA POLICE MUNICIPALE D'ECHIROLLES ET DES

🤝 Vie associative 4 délibérations
12

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE AGENTE AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EVADE

35

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ASSOCIATION OBJECTIF

36

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ASSOCIATION OBJECTIF

37

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D’ECHIROLLES, LE

🎓 Éducation 4 délibérations
30

PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE SEYSSINET

31

PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES GRENOBLOISES POUR

32

PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE LE PONT DE CLAIX

33

PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE JARRIE POUR UN

💶 Finances & Budget 3 délibérations
7

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022

13

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DU VIEUX VILLAGE POUR L'ORGANISATION

38

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA CONFÉDÉRATION NATIONALE DU

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
21

PROGRAMME PARTENARIAL D’ACTIVITÉS DE L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION

25

VILLENEUVE QUARTIERS ESSARTS / SURIEUX — TRAVAUX ET CONVENTION DE SERVITUDES ALLÉE

28

NPNRU — VILLENEUVE D'ECHIROLLES. AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU SECTEUR "ETATS

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
22

QUARTIER ESSARTS — SURIEUX : RUE DE BRETAGNE ET ALLÉE DE OUESSANT : CONVENTION DE

23

VILLENEUVE — QUARTIERS ESSARTS / SURIEUX : RUE D'AUVERGNE - CONVENTION DE SERVITUDES

Sport 2 délibérations
26

QUARTIER CENTRE — GYMNASE AUGUSTE DELAUNE - CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE - CONVENTION

34

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION SPORT 10 POUR L'ANNÉE 2022

👥 Ressources humaines 1 délibération
9

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET DE

🌱 Environnement 1 délibération
10

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

WEB echirolles_webdelib:2022-09-26
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