Conseil municipal du 07/11/2022
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délibérations
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Autres decisions
5
Sport
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Finances & Budget
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PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS 2021-2022 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
MISE À DISPOSITION DE VÉHICULES AUX ÉLU — ES ET AUX AGENT-ES
MODIFICATION ET APPROBATION DES STATUTS DU SITPI
SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL — DÉTERMINATION DU NOMBRE ET FIXATION DES DATES
CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LES COMMUNES DE LA
MODIFICATION DES TARIFS DU STADE NAUTIQUE – SAISON 2022/2023
AVENANT À LA CONVENTION CADRE BIPARTITE D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE LOUIS LUMIÈRE - ANNÉE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE JEAN VILAR – ANNÉE 2022
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE PABLO PICASSO – ANNÉE
TARIFICATION DES CIMETIÈRES D'ECHIROLLES - ANNÉE 2023
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE - EXERCICE 2022
DOTATION COMPLÉMENTAIRE AU BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE - BUDGET PRINCIPAL
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
PARTICIPATION AU MARCHÉ PUBLIC DU CDG 38 POUR LES ASSURANCES COUVRANT LES RISQUES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA RAMPE POUR LE FESTIVAL DU FILM DE LA NATURE
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
DÉPLOIEMENT DU DISPOSITIF INTER — BAILLEURS DE TRANQUILLITÉ RÉSIDENTIELLE SUR NOTRE
NPNRU — VILLENEUVE D'ECHIROLLES. AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU SECTEUR "ETATS
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