7 novembre 2022
20
délibérations
5
Autres decisions
5
Sport
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Prise dActe du Rapport Financier et d'Activités 2021-2022 du Syndicat Intercommunal
Mise à Disposition de Véhicules aux Élu — Es et aux Agent-Es
Modification et Approbation des Statuts du Sitpi
Suspension du Repos Dominical — Détermination du Nombre et Fixation des Dates
Convention Constitutive de Groupement de Commande entre les Communes de la
Modification des Tarifs du Stade Nautique – Saison 2022/2023
Avenant à la Convention Cadre Bipartite D'utilisation des Installations Sportives
Subvention Exceptionnelle à l'Association Sportive du Collège L'ouis L'umière - Année
Subvention Exceptionnelle à L'association Sportive du Collège J'ean Vilar – Année 2022
Subvention Exceptionnelle à L'association Sportive du Collège Pablo Picasso – Année
Décision Modificative N°3 — Budget Principal - Exercice 2022
Décision Modificative N°1 — Budget Annexe du C'entre Ville - Exercice 2022
D'otation Complémentaire au Budget Annexe du C'entre Ville - Budget Principal
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Participation au Marché Public du Cdg 38 pour les Assurances Couvrant les Risques
Déploiement du Dispositif Inter — Bailleurs de Tranquillité Résidentielle sur Notre
Npnru — Villeneuve dEchirolles. Aménagement des Espaces Publics du Secteur "etats
Convention de Mise à Disposition de la Rampe pour le Festival du Film de la N'ature
Tarification des Cimetières dEchirolles - Année 2023
Actualisation du Tableau des Emplois
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