12 décembre 2022
72
délibérations
26
Finances & Budget
22
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (72)
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (rbf) pour le Budget Principal de la
Tarifs 2023 — Redevance dOccupation du Domaine Public
Rapport Annuel de la Spl Alec — Exercice 2021
Rapport Annuel d'Activités de la SEM Territoires 38 - Exercice 2021
Attribution de Subventions de Projets aux Associations Échirolloises
Restitution Exceptionnelle de la Part de Subvention 2021 (non Utilisée), par Evade en
Avenant N°1 Relatif à lAjustement du Montant de la Subvention de
Tarification des Activités Culturelles et des Salles de Spectacles - Année 2023
Subvention à L'association Gymnastique Volontaire – Année 2022
Subvention à L'association Futsal Club Picasso – Année 2022
Subvention à L'association Tennis Club Échirolles – Année 2022
Attribution D'une Subvention à L'association Karate Club Echirolles – Année 2022
Subvention à L'association Taekwondo Fight Echirolles – Année 2022
Subvention de Fonctionnement à L'association Ale Volley Ball – Année 2022
Attribution de Subventions Complémentaires Concernant le Dispositif de Soutien
Attribution de Subventions Complémentaires Concernant le Dispositif de Soutien
Versement D'une Subvention à la MJC Desnos dans le Cadre du Dispositif «ville Vie
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (rbf) pour le Budget Principal de la
Tarifs 2023 — Redevance dOccupation du Domaine Public
Rapport Annuel de la Spl Alec — Exercice 2021
Création de la Commission de Contrôle Financier
Plan Pluriannuel des Investissements 2023-2026
Prolongation des Postes dAdultes Relais Dédiés à la Médiation de Proximité
Charte de D'éontologie "c'ellule de Veille Mineurs"
Instauration pour les Commerçants Non — Sédentaires des Marchés d'Un Forfait
Prise dActe du Rapport d'Activité du Sitpi pour lAnnée 2021
Point dÉtape Après la Première Année de Mise en Œuvre du Schéma Directeur «
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Public (rpqs) de Collecte, de
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Public (rpqs) de
S'outien au C'entre de S'auvegarde de la Faune S'auvage du Tichodrome pour l'Année
Grandalpe Villeneuve Granges Nord — Projet de Requalification de Grand Place -
Quartier Ouest Parc Jean Jaurès — 10 Avenue du Grésivaudan - Constitution dUne
Présentation du Rapport d'Activité dEvade
Prise dActe du Rapport Financier et d'Activités 2020-2021 de la Répac la Rampe-La
Avenant à la Convention D'objectifs 2020/2022 entre la MJC Desnos et la Ville
Création de la Commission de Contrôle Financier
Plan Pluriannuel des Investissements 2023-2026
Prolongation des Postes dAdultes Relais Dédiés à la Médiation de Proximité
Charte de D'éontologie "c'ellule de Veille Mineurs"
Instauration pour les Commerçants Non — Sédentaires des Marchés d'Un Forfait
Prise dActe du Rapport d'Activité du Sitpi pour lAnnée 2021
Point dÉtape Après la Première Année de Mise en Œuvre du Schéma Directeur «
Infractions au Code de L'urbanisme — Instauration d'Un Barème dAstreintes
Dispositif « Mur|mur 2»: Renouvellement du Soutien à la Réhabilitation Thermique
Spl Isère Aménagement — Rapport Annuel d'Activités Exercice 2021
Villeneuve — Npnru Quartiers Essarts Surieux- Cession d'Un Terrain Communal 6 Allee
Villeneuve Npnru Essarts Surieux — Cession de Tènements Communaux 1 à 9 Allée de
Infractions au Code de L'urbanisme — Instauration d'Un Barème dAstreintes
Dispositif « Mur|mur 2»: Renouvellement du Soutien à la Réhabilitation Thermique
Actualisation du Tableau des Emplois
Appel à Projets « Développement Durable » 2022 : Attribution des Subventions
Liaison Cyclable du Plateau de Champagnier, entre Tavernolles et Echirolles -
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Public (rpqs) D'eau Potable
Actualisation du Tableau des Emplois
Appel à Projets « Développement Durable » 2022 : Attribution des Subventions
Liaison Cyclable du Plateau de Champagnier, entre Tavernolles et Echirolles -
Mise à Jour du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de
Mise à Jour du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de
Convention Médecine Préventive et Santé au Travail pour les Collectivités Non
Convention Médecine Préventive et Santé au Travail pour les Collectivités Non
Attribution D'une Subvention pour L'association Football Club Echirolles – Année
Attribution d'Une Subvention à l'Association Sport dans la Ville
Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles de Seyssins pour
Convention de Partenariat avec l'Association d'Accompagnement des Actions de
Tarifs des Activités Proposées par la Direction Jeunesse dans le Cadre des Acm
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
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