Conseil municipal du 08/11/2021

Échirolles 8 novembre 2021 24 délibérations
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24

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 8 délibérations
5

PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DU SITPI POUR L'ANNÉE 2020

8

PRISE DE PART À LA GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF

10

QUARTIER OUEST / PONATIÈRE — SECTEUR JEAN JAURÈS . DESAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE

14

CANDIDATURE DE LA VILLE D’ÉCHIROLLES À L'EXPÉRIMENTATION TERRITOIRE ZÉRO CHÔMEUR

15

AJUSTEMENT DES MONTANTS ET PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE 2020 DANS LE CADRE

17

PRISE D'ACTE DU RAPPORT FINANCIER ET D'ACTIVITÉS 2019-2020 DE LA RÉPAC LA RAMPE-LA

19

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ECRIT — PROJET DE RÉSIDENCE JOURNALISTIQUE - CONVENTIONS DE

22

PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021

3

BUDGET PRINCIPAL VILLE — VALIDATION DES CRÉANCES - IRRÉCOUVRABLES PRÉSENTÉES PAR LE

12

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LE SECOURS POPULAIRE EN SOUTIEN À

13

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SOLIDARAUTO 38

18

TARIFICATION DES ACTIVITÉS CULTURELLES ET DES SALLES DE SPECTACLES - ANNÉE 2022

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
7

LOGEMENTS COMMUNAUX DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL ET RECOURS AU CONTRAT DE PRÊT

9

VILLENEUVE — NPNRU ESSARTS SURIEUX – LOI MAPTAM : TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DE LA VILLE

11

QUARTIER OUEST / PONATIÈRE — SECTEUR JEAN JAURÈS : CESSION À ISERE HABITAT DE LA

Sport 3 délibérations
20

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE LOUIS LUMIÈRE

21

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE PABLO PICASSO

24

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - PÉTANQUODROME GILBERT

🌱 Environnement 2 délibérations
6

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

16

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA RAMPE POUR LE FESTIVAL DU FILM DE LA NATURE

🛡️ Sécurité 1 délibération
1

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

💻 Numérique 1 délibération
4

« ÉCHIROLLES NUMÉRIQUE LIBRE » : SCHÉMA DIRECTEUR 2021-2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

VŒU PORTANT SUR LA LOI DITE DE TRANSFORMATION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU 6 AOUT 2019

WEB echirolles_webdelib:2021-11-08
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