CM

28 septembre 2020

Échirolles 52 délibérations

52

délibérations

25

Autres decisions

9

Vie associative

6

Finances & Budget

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Délibérations (52)

Autres decisions 25 délibérations
1

Désignation des Commissaires Titulaires et Suppléant-Es Membres de la

2

Désignation de Représentant — Es pour Sieger à la Commission Intercommunale des

3

Désignation dUn — e Correspondant-E Défense du Conseil Municipal

4

Désignation dUn — e Représentant-E en Qualité de Censeur au Conseil

5

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal aux Conseils

6

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal aux Conseils

7

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal aux Conseils des Ecoles

8

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal au Conseil de lUfr Llasic de

9

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal au Conseil dAdministration

10

Désignation des Representant — e du Conseil Municipal au Centre de Loisirs des Jeunes

11

Désignation dUn — e Représentant-E du Conseil Municipal A la Commission de Suivi de

13

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal au Comite de Gestion du

14

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal au Comite de Gestion du

21

Modification des Représentant — Es du Conseil Municipal à la Mission Locale Sud Isère

23

C'onditionnement des Indemnités de Fonction des Élu-Es

31

Opération « Mur|mur 2 » : Avenant à la Convention Cadre de Partenariat

32

Projet Solaire dIci : Nouvelle Prise de Participation de la Ville au Capital de la SAS

35

Rapport Annuel — Territoires 38

42

Versement d'Une Prime Exceptionnelle à Certain-Es Agent-Es Mobilise-Es par la Crise

43

Extension du Bénéfice de lIndemnité dAdministration et de Technicite (iat) au Cadre

45

Quartier Ouest, Secteur Berges du DRAC : Projet de Corridor Biologique et Mail Pieton

46

Fonds des Initiatives Jeunes — Session Juin 2020

47

Bafa Intercommunal 2020

51

Exonération des Droits de Place des Marchés de Plein Air - Covid 2020

52

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à la Commission

Vie associative 9 délibérations
12

Désignation dUn — e Représentant-E du Conseil Municipal au Sein de l'Association

15

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à l'Association Objectif

16

Désignation des Representant — es du Conseil Municipal à l'Association Nationale

17

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à l'Association ProPulse

18

Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à l'Association Laique

19

Désignation de la Représentante du Conseil Municipal au Sein de l'Association des

30

Opération « Mur|mur 2 » : Attribution dAides Individuelles à la Rénovation

34

Convention de Partenariat avec Grenoble Alpes Métropole pour la Valorisation

44

Convention de Partenariat avec le C'entre de S'auvegarde de la Faune S'auvage du

Finances & Budget 6 délibérations
27

Décision Modificative N°3 — Budget Principal - Exercice 2020

28

Décision Modificative N°2 — Budget Annexe du C'entre Ville - Exercice 2020

29

D'urée d'Amortissement des Subventions d'Équipement et du Materiel Roulant et

36

Rapport Annuel de la Spl Isere Amenagement - Exercice 2019

38

Redevance de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (tlpe) - Actualisation des

49

Subvention Complémentaire à l'Association J'udo Club Echirolles - Annee 2020 (s'aison

Environnement 3 délibérations
20

Désignation dUn — e Représentant-E du Conseil Municipal au Réseau Européen de

25

Création d'Une Commission Citoyenne Participative "air, Energie, Climat,

41

Actualisation du Tableau des Emplois

Sécurité 3 délibérations
22

Adoption du Règlement Intérieur des Instances Municipales

24

C'onstitution des Commissions Municipales et Fixation du Nombre de L'eurs Membres

50

Dématérialisation des Instances Municipales et Mise A Disposition de Moyens

Ressources humaines 3 délibérations
26

Formation des Élu — Es - Détermination des Orientations et Credits

33

Quartier Ouest — Transformation de la Cour de l'École Marcel David et ses Abords en

48

Convention de Mise à Disposition de L'ocaux C'ommunaux à S'odex Formation dans le

Urbanisme & Travaux 1 délibération
37

Société Publique Locale (spl) Isère Aménagement - Cession d'Actions

Numérique 1 délibération
39

Mise à Disposition de Matériels Numériques pour les Écoles de la Cite Educative

Sport 1 délibération
40

Convention de Mise à Disposition des Équipements Sportifs, Materiels et S'alles

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