Conseil municipal du 28/09/2020

Échirolles 28 septembre 2020 52 délibérations
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52

délibérations

25

Autres decisions

9

Vie associative

6

Finances & Budget

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Délibérations (52)

📄 Autres decisions 25 délibérations
1

DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLÉANT-ES MEMBRES DE LA

2

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT — ES POUR SIEGER À LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES

3

DÉSIGNATION D'UN — E CORRESPONDANT-E DÉFENSE DU CONSEIL MUNICIPAL

4

DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E EN QUALITÉ DE CENSEUR AU CONSEIL

5

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS

6

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS

7

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS DES ECOLES

8

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE L'UFR LLASIC DE

9

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

10

DÉSIGNATION DES REPRESENTANT — E DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE DE LOISIRS DES JEUNES

11

DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DE SUIVI DE

13

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE GESTION DU

14

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE GESTION DU

21

MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MISSION LOCALE SUD ISÈRE

23

CONDITIONNEMENT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLU-ES

31

OPÉRATION « MUR|MUR 2 » : AVENANT À LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT

32

PROJET SOLAIRE D'ICI : NOUVELLE PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE AU CAPITAL DE LA SAS

35

RAPPORT ANNUEL — TERRITOIRES 38

42

VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE À CERTAIN-ES AGENT-ES MOBILISE-ES PAR LA CRISE

43

EXTENSION DU BÉNÉFICE DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE (IAT) AU CADRE

45

QUARTIER OUEST, SECTEUR BERGES DU DRAC : PROJET DE CORRIDOR BIOLOGIQUE ET MAIL PIETON

46

FONDS DES INITIATIVES JEUNES — SESSION JUIN 2020

47

BAFA INTERCOMMUNAL 2020

51

EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE DES MARCHÉS DE PLEIN AIR - COVID 2020

52

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION

🤝 Vie associative 9 délibérations
12

DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION

15

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION OBJECTIF

16

DÉSIGNATION DES REPRESENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION NATIONALE

17

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION PRO'PULSE

18

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION LAIQUE

19

DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES

30

OPÉRATION « MUR|MUR 2 » : ATTRIBUTION D'AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION

34

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE POUR LA VALORISATION

44

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE SAUVEGARDE DE LA FAUNE SAUVAGE DU

💶 Finances & Budget 6 délibérations
27

DÉCISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2020

28

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE - EXERCICE 2020

29

DURÉE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT ET DU MATERIEL ROULANT ET

36

RAPPORT ANNUEL DE LA SPL ISERE AMENAGEMENT - EXERCICE 2019

38

REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - ACTUALISATION DES

49

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION JUDO CLUB ECHIROLLES - ANNEE 2020 (SAISON

🌱 Environnement 3 délibérations
20

DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E DU CONSEIL MUNICIPAL AU RÉSEAU EUROPÉEN DE

25

CRÉATION D'UNE COMMISSION CITOYENNE PARTICIPATIVE "AIR, ENERGIE, CLIMAT,

41

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

🛡️ Sécurité 3 délibérations
22

ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTANCES MUNICIPALES

24

CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET FIXATION DU NOMBRE DE LEURS MEMBRES

50

DÉMATÉRIALISATION DES INSTANCES MUNICIPALES ET MISE A DISPOSITION DE MOYENS

👥 Ressources humaines 3 délibérations
26

FORMATION DES ÉLU — ES - DÉTERMINATION DES ORIENTATIONS ET CREDITS

33

QUARTIER OUEST — TRANSFORMATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE MARCEL DAVID ET SES ABORDS EN

48

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX À SODEX FORMATION DANS LE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
37

SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) ISÈRE AMÉNAGEMENT - CESSION D'ACTIONS

💻 Numérique 1 délibération
39

MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS NUMÉRIQUES POUR LES ÉCOLES DE LA CITE EDUCATIVE

Sport 1 délibération
40

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, MATERIELS ET SALLES

WEB echirolles_webdelib:2020-09-28
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