Conseil municipal du 28/09/2020
52
délibérations
25
Autres decisions
9
Vie associative
6
Finances & Budget
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DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLÉANT-ES MEMBRES DE LA
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT — ES POUR SIEGER À LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES
DÉSIGNATION D'UN — E CORRESPONDANT-E DÉFENSE DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E EN QUALITÉ DE CENSEUR AU CONSEIL
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS DES ECOLES
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE L'UFR LLASIC DE
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DÉSIGNATION DES REPRESENTANT — E DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE DE LOISIRS DES JEUNES
DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DE SUIVI DE
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE GESTION DU
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE GESTION DU
MODIFICATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MISSION LOCALE SUD ISÈRE
CONDITIONNEMENT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLU-ES
OPÉRATION « MUR|MUR 2 » : AVENANT À LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT
PROJET SOLAIRE D'ICI : NOUVELLE PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE AU CAPITAL DE LA SAS
RAPPORT ANNUEL — TERRITOIRES 38
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE À CERTAIN-ES AGENT-ES MOBILISE-ES PAR LA CRISE
EXTENSION DU BÉNÉFICE DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE (IAT) AU CADRE
QUARTIER OUEST, SECTEUR BERGES DU DRAC : PROJET DE CORRIDOR BIOLOGIQUE ET MAIL PIETON
FONDS DES INITIATIVES JEUNES — SESSION JUIN 2020
BAFA INTERCOMMUNAL 2020
EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE DES MARCHÉS DE PLEIN AIR - COVID 2020
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION
DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION OBJECTIF
DÉSIGNATION DES REPRESENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION NATIONALE
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION PRO'PULSE
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION LAIQUE
DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES
OPÉRATION « MUR|MUR 2 » : ATTRIBUTION D'AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE POUR LA VALORISATION
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE SAUVEGARDE DE LA FAUNE SAUVAGE DU
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2020
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE - EXERCICE 2020
DURÉE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT ET DU MATERIEL ROULANT ET
RAPPORT ANNUEL DE LA SPL ISERE AMENAGEMENT - EXERCICE 2019
REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - ACTUALISATION DES
SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION JUDO CLUB ECHIROLLES - ANNEE 2020 (SAISON
DÉSIGNATION D'UN — E REPRÉSENTANT-E DU CONSEIL MUNICIPAL AU RÉSEAU EUROPÉEN DE
CRÉATION D'UNE COMMISSION CITOYENNE PARTICIPATIVE "AIR, ENERGIE, CLIMAT,
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTANCES MUNICIPALES
CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET FIXATION DU NOMBRE DE LEURS MEMBRES
DÉMATÉRIALISATION DES INSTANCES MUNICIPALES ET MISE A DISPOSITION DE MOYENS
FORMATION DES ÉLU — ES - DÉTERMINATION DES ORIENTATIONS ET CREDITS
QUARTIER OUEST — TRANSFORMATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE MARCEL DAVID ET SES ABORDS EN
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX À SODEX FORMATION DANS LE
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) ISÈRE AMÉNAGEMENT - CESSION D'ACTIONS
MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS NUMÉRIQUES POUR LES ÉCOLES DE LA CITE EDUCATIVE
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, MATERIELS ET SALLES
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