15 juillet 2020
38
délibérations
27
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Déliberation Fixant le Montant des Indemnités des Élu-Es
Désignation des Representant — es du Conseil Municipal au Conseil dAdministration
C'onstitution de la Commission d'Appel d'Offres (c'ao) et Désignation de la Présidence
DÉSIGNATION D'ES REPRÉSENTANT — ES ou CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION DE
Désignation des Membres du Conseil dAdministration de la Regie pour la
Désignation des Representant — es du Conseil Municipal au Conseil dAdministration
Désignation des Representant — es du Conseil Municipal au Conseil dAdministration
Désignation dUn — e Représentant—e du Conseil Municipal au Comité Consultatif des
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal Ausyndicat [intercommunal
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal
Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à la Commission Syndicale
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal au Conseil dAdministration
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal à lAssemblée Generale de la
Désignation dUn — e Représentant—e du Conseil Municipal à la Spl Sages
Désignation dUn — e Représentant-E à la Société Publique Locale (spl) Agence Locale
Désignation du Representant — e du Conseil Municipal au Conseil dAdministration
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal à lAssemblee Generale de
Désignation du Representant du Conseil Municipal au Conseil dAdministration de
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal à la Mission Locale Sud Isere
Pôle de la Lecture et de lEcrit — Désherbage et Vente des Documents Déclassés du
Avenant au Pacte de Services et Financier de L'outil de Gestion Patrimoniale As-Tech
Avenant au Pacte de Services et Financier du Progiciel Concerto Opus Application de
AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DE L'APPLlCATION DE GESTION DE L'ENERGIE
Avenant au Pacte de Services et Financier de lApplicatio de Gestion des Procedures
Avenant au Pacte de Services et Financier de Lhebergement des Serveurs au Sitpi
Avenant au Pacte de Services et Financier de L'application Webdelib de Gestion des
Désignation dUn — e Représentant-E du Conseil Municipal A la Société dEconomie
Décision Modificative N°2 — Budget Principal - Exercice 2020
Tarification : Centre de Vacances "colos Apprenantes" à la Motte dAveillans et
Désignation des Représentant — es du Conseil Municipal à l'Association pour la
Désignation dUn — e Represéntant—e du Conseil Municipal à l'Association Zéro
Attribution d'Une Indemnité Forfaitaire aux Repas Compensatoire Pendant la
Délibération Portant sur les Majorations d'Indemnités des Elu-Es
Conseil d'Administration du CCAS : Fixation du Nombre d'Élu-es
Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal A lAgence d'Urbanisme de la
Subventions aux Associations Sportives pour la Saison 2019-2020 : Modification de la
Actualisation du Tableau des Emplois
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