Conseil municipal du 2024-06-25

Écueillé 25 juin 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Finances & Budget

6

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Convention service commun pour le RGPS avenant n°1 - Service de gestion des déchets contrat de reprise Option Filière Verre Barème G 2024-2029 - Musée de l'Automobile mise en place de conditions générales de vente pour la création d'une billetterie en ligne - Office de Tourisme création d'un compte Chèque Vacances auprès de l'ANCV - Réseau de lecture publique signature de la convention avec le Département de l'Indre et Chartre de fonctionnement affére - Micro-Folie Convention type pour l'utilisation de locaux communaux - Micro-Folie Arts en Folie modalités d'utilisation des locaux de la médiathèque de Valençay - Prise en charge des frais pédagogiques des agents liés à la formation ainsi qu'aux épreuves d'un concours et examen prof - Autorisation spéciales d'absence lors des épreuves d'un concours ou examen professionnel - Congé de formation des agents en cas de formation préparatoires aux concours et examens professionnels - Télétravail modification des modalités de mise en oeuvre - Modification du tableau des effectifs suite à transfert de compétence et départ à la retraite - Préparation du départ en retraite du responsable du pôle Services à la population et aux entreprises - Petite Ville de Demain : renouvellement de la convention quadripartie de partage de chef de projet - Espace Gâtines : renouvellement de la convention de gestion avec Mutualité Sociale Agricole Berry Touraine - Suite à donner à la subvention attribuée en 2024 à Indre Natation - Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes de Valençay pour le passage de la Flamme olympique - Abattoir revalorisation des tarifs d'abattage des ovins et caprins - Attribution d'une subvention complémentaire 2024 à l'Office de Tourisme - Budget principal 2024 décision modificative n°1

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Convention service commun pour le RGPS avenant n°1

2024

Service de gestion des déchets contrat de reprise Option Filière Verre Barème G 2024-2029

2024

Musée de l'Automobile mise en place de conditions générales de vente pour la création d'une billetterie en ligne

2024

Office de Tourisme création d'un compte Chèque Vacances auprès de l'ANCV

2024

Petite Ville de Demain : renouvellement de la convention quadripartie de partage de chef de projet

2024

Suite à donner à la subvention attribuée en 2024 à Indre Natation

2024

Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes de Valençay pour le passage de la Flamme olympique

2024

Abattoir revalorisation des tarifs d'abattage des ovins et caprins

2024

Attribution d'une subvention complémentaire 2024 à l'Office de Tourisme

2024

Budget principal 2024 décision modificative n°1

2024

Mise en place du Compte Financier Unique

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2024

Prise en charge des frais pédagogiques des agents liés à la formation ainsi qu'aux épreuves d'un concours et examen professionnel

2024

Autorisation spéciales d'absence lors des épreuves d'un concours ou examen professionnel

2024

Congé de formation des agents en cas de formation préparatoires aux concours et examens professionnels

2024

Télétravail modification des modalités de mise en oeuvre

2024

Modification du tableau des effectifs suite à transfert de compétence et départ à la retraite

2024

Préparation du départ en retraite du responsable du pôle Services à la population et aux entreprises

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Réseau de lecture publique signature de la convention avec le Département de l'Indre et Chartre de fonctionnement afférente

2024

Micro — Folie Convention type pour l'utilisation de locaux communaux

2024

Micro — Folie Arts en Folie modalités d'utilisation des locaux de la médiathèque de Valençay

2024

Espace Gâtines : renouvellement de la convention de gestion avec Mutualité Sociale Agricole Berry Touraine

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — verbal du conseil communautaire du 17 avril 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Modification de l'ordre du jour

WEB recia:2024:13542:2024-06-25
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