Conseil municipal du 2024-07-16

Écueillé 16 juillet 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Environnement

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Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Cotisation foncière des entreprises : exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires - Etude de faisabilité d'un ressourcerie en lien avec LIFELET'SGO4Climate : demandes de subventions - Atlas de la biodiversité communale : dépôt d'un dossier de candidature pour la 2ème de communes - Rapport annuel du service de gestion des déchets - Avis concernant le SRADDET 2024 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Etude de faisabilité d'un ressourcerie en lien avec LIFELET'SGO4Climate : demandes de subventions

2024

Atlas de la biodiversité communale : dépôt d'un dossier de candidature pour la 2ème de communes

2024

Rapport annuel du service de gestion des déchets

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Cotisation foncière des entreprises : exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires

2024

Avis concernant le SRADDET 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024

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