22 mai 2025
38
délibérations
31
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (38)
Se s'ubstitue pour erreur matérielle à la délibération n°DCC2025_070 : Taxe de s'éjour revalorisation des tarifs à compter du 1er j'anvier 2026
Réfection des ponts de Courceuil à Ecueillé plan de financement modifié
Réfection du pont principal de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions
Aire d'accueil des gens du voyage modification de la régie de recettes en régie mixte
Mise en place datelier numériques gratuits à destination des seniors par la Mutualité Française
ERRATUM de la délibération DCC2025_083. Erreur dans les votants
Demande de subvention 2025 de l'Association Sportive du Collège Alain Fournier de Valençay
Demande de subvention 2025 de l'Association des Mollets de Gâtines
Demande de subvention 2025 du C'ollectif Besoin dR
OM convention de partenariat avec Alliance pour le recyclage des capsules
Taxe de séjour revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026
Mise en place dateliers numériques gratuits à destination des seniors par la Mutualité Française
OM Convention avec Eco DDS pour la filière ABJ
Demande de subvention 2025 du Pôle d'Economie Solidaire
Mobilité plan de financement et demandes de subventions pour lélaboration d'un schéma directeur des mobilités actives
Logements sociaux augmentation des loyers
Demande de subvention 2025 du Syndicat des Vins de Valençay
Demande de subvention 2025 de l'association des Amis de benjamin Rabier
Demande de subvention 2025 de l'association des Amis du Musée de l'Automobile de Valençay
Demande de subvention 2025 de l'Ecurie Berrichonne
Aire d'Accueil des Gens du Voyage modification de la régie de recettes en régie mixte
Réfection du pont principal de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions
Demande de subvention 2025 du Syndicat d'Initiative de Pellevoisin
Réfection des ponts de Courcueil à Ecueillé plan de financement modifié
Demande de subvention 2025 de l'association 6E s'ens
Demande de subvention 2025 du C'IVAM de Valençay et du Pays de Bazelle
Demande de subvention 2025 de l'Association Indre N'atation
Demandes de participations 2025
Demande de subvention 2025 de l'Association des Producteurs et artisans de n'otre terroir
Budget principal admission en non valeur et créances irrecouvrables
Demande de s'outien de l'établissement public de c'oopération c'ulturelle d'Issoudun BIP TV
Révision de laccord local pour la répartition des sièges au sein du conseil communautaire
OM avenant à la convention de groupement intitulé Etude de faisabilité pour la création d'une unité de traitement des OMR
Approbation du PV du conseil communautaire du 14 avril 2025
Vente des logements sociaux détermination du prix de vente des logements de Heugnes
Vente de logements sociaux détermination du prix de vente du logement de Jeu-Maloches
Musée de lAutomobile recrutement 'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité
Musée de lAutomobile label Manifestation adaptée aux personnes à mobilité réduite de la FFVE
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