CM

22 mai 2025

Écueillé 38 délibérations

38

délibérations

31

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (38)

Finances & Budget 31 délibérations
2025

Se s'ubstitue pour erreur matérielle à la délibération n°DCC2025_070 : Taxe de s'éjour revalorisation des tarifs à compter du 1er j'anvier 2026

2025

Réfection des ponts de Courceuil à Ecueillé plan de financement modifié

2025

Réfection du pont principal de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions

2025

Aire d'accueil des gens du voyage modification de la régie de recettes en régie mixte

2025

Mise en place datelier numériques gratuits à destination des seniors par la Mutualité Française

2025

ERRATUM de la délibération DCC2025_083. Erreur dans les votants

2025

Demande de subvention 2025 de l'Association Sportive du Collège Alain Fournier de Valençay

2025

Demande de subvention 2025 de l'Association des Mollets de Gâtines

2025

Demande de subvention 2025 du C'ollectif Besoin dR

2025

OM convention de partenariat avec Alliance pour le recyclage des capsules

2025

Taxe de séjour revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026

2025

Mise en place dateliers numériques gratuits à destination des seniors par la Mutualité Française

2025

OM Convention avec Eco DDS pour la filière ABJ

2025

Demande de subvention 2025 du Pôle d'Economie Solidaire

2025

Mobilité plan de financement et demandes de subventions pour lélaboration d'un schéma directeur des mobilités actives

2025

Logements sociaux augmentation des loyers

2025

Demande de subvention 2025 du Syndicat des Vins de Valençay

2025

Demande de subvention 2025 de l'association des Amis de benjamin Rabier

2025

Demande de subvention 2025 de l'association des Amis du Musée de l'Automobile de Valençay

2025

Demande de subvention 2025 de l'Ecurie Berrichonne

2025

Aire d'Accueil des Gens du Voyage modification de la régie de recettes en régie mixte

2025

Réfection du pont principal de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions

2025

Demande de subvention 2025 du Syndicat d'Initiative de Pellevoisin

2025

Réfection des ponts de Courcueil à Ecueillé plan de financement modifié

2025

Demande de subvention 2025 de l'association 6E s'ens

2025

Demande de subvention 2025 du C'IVAM de Valençay et du Pays de Bazelle

2025

Demande de subvention 2025 de l'Association Indre N'atation

2025

Demandes de participations 2025

2025

Demande de subvention 2025 de l'Association des Producteurs et artisans de n'otre terroir

2025

Budget principal admission en non valeur et créances irrecouvrables

2025

Demande de s'outien de l'établissement public de c'oopération c'ulturelle d'Issoudun BIP TV

Autres decisions 3 délibérations
2025

Révision de laccord local pour la répartition des sièges au sein du conseil communautaire

2025

OM avenant à la convention de groupement intitulé Etude de faisabilité pour la création d'une unité de traitement des OMR

2025

Approbation du PV du conseil communautaire du 14 avril 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Vente des logements sociaux détermination du prix de vente des logements de Heugnes

2025

Vente de logements sociaux détermination du prix de vente du logement de Jeu-Maloches

Ressources humaines 1 délibération
2025

Musée de lAutomobile recrutement 'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Musée de lAutomobile label Manifestation adaptée aux personnes à mobilité réduite de la FFVE

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