Conseil municipal du 2024-12-19

Écueillé 19 décembre 2024 18 délibérations
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18

délibérations

8

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Délégations de signature du conseil communautaire vers la présidente dépôt -vente et expo-vente de l'OT - Mise à jour du tableau des effectifs - Services techniques : création d'un poste d'adjoint technique - Services techniques : création d'un poste d'agent de maitrise - Création d'un poste d'attaché à temps non complet - Convention de reversement financier avec les partenaires participant au projet de spectacle Chapoto - Modalités d'application du RIFSEEP en cas de congés arrêt maladie - PACT 2025 dépôt du dossier de demande de subvention régionale - Exploitation du train touristique renouvellement de la convention de mise à disposition des biens au Syndicat Mixte pour - Exploitation du train touristique renouvellement des procès-verbaux de mise à disposition des biens des communes à la CC - Développement économique : convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Centre Val de Loire - Office de Tourisme : convention types pour le dépôt-vente et l'expo-vente au sein de la boutique - Budget principal et annexe abattoir provisions pour créances douteuses - Office de Tourisme : adoption des tarifs et taux de rémunération de la régie - Budget annexe abattoir 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif - Budget annexe aménagement des zones d'activités 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primi - Budget principal 2025 : autorisation d'engagement de dépenses avec le vote du budget primitif - Approbation du PV du conseil communautaire du 14 novembre 2024

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Services techniques : création d'un poste d'adjoint technique

2024

Services techniques : création d'un poste d'agent de maitrise

2024

Création d'un poste d'attaché à temps non complet

2024

Convention de reversement financier avec les partenaires participant au projet de spectacle Chapoto

2024

Modalités d'application du RIFSEEP en cas de congés arrêt maladie

2024

Exploitation du train touristique renouvellement de la convention de mise à disposition des biens au Syndicat Mixte pour la valorisation du Train Touristique Argy - Valençay

2024

Exploitation du train touristique renouvellement des procès-verbaux de mise à disposition des biens des communes à la CCEV

2024

Approbation du PV du conseil communautaire du 14 novembre 2024

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

PACT 2025 dépôt du dossier de demande de subvention régionale

2024

Développement économique : convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Centre Val de Loire pour 2025

2024

Budget principal et annexe abattoir provisions pour créances douteuses

2024

Office de Tourisme : adoption des tarifs et taux de rémunération de la régie

2024

Budget annexe abattoir 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif

2024

Budget principal 2025 : autorisation d'engagement de dépenses avec le vote du budget primitif

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Délégations de signature du conseil communautaire vers la présidente dépôt -vente et expo-vente de l'OT

2024

Mise à jour du tableau des effectifs

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Office de Tourisme : convention types pour le dépôt-vente et l'expo-vente au sein de la boutique

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Budget annexe aménagement des zones d'activités 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif

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