CM

19 décembre 2024

Écueillé 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Services techniques : création d'un poste dadjoint technique

2024

Services techniques : création d'un poste dagent de maitrise

2024

Création d'un poste d'attaché à temps non c'omplet

2024

Convention de reversement financier avec les partenaires participant au projet de spectacle Chapoto

2024

Modalités dapplication du RIFSEEP en cas de congés arrêt maladie

2024

Exploitation du train touristique renouvellement de la convention de mise à disposition des biens au Syndicat Mixte pour la valorisation du Train Touristique Argy - Valençay

2024

Exploitation du train touristique renouvellement des procès-verbaux de mise à disposition des biens des communes à la CCEV

2024

Approbation du PV du conseil communautaire du 14 novembre 2024

Finances & Budget 6 délibérations
2024

PACT 2025 dépôt du dossier de demande de subvention régionale

2024

Développement économique : convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - C'entre Val de Loire pour 2025

2024

Budget principal et annexe abattoir provisions pour créances douteuses

2024

Office de Tourisme : adoption des tarifs et taux de rémunération de la régie

2024

Budget annexe abattoir 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif

2024

Budget principal 2025 : autorisation d'engagement de dépenses avec le vote du budget primitif

Environnement 2 délibérations
2024

Délégations de signature du conseil communautaire vers la présidente dépôt -vente et expo-vente de lOT

2024

Mise à jour du tableau des effectifs

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Office de Tourisme : convention types pour le dépôt-vente et lexpo-vente au sein de la boutique

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Budget annexe aménagement des zones d'activités 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif

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