Conseil municipal du 2025-12-11

Elliant 11 décembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - CCA Demande de fond de concours 2025 modifié - Assurance statutaire 2026 2029 Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion d - Tarifs 2026 - Budget principal Fixation des durées damortissements à compter du 1er janvier 2026 - Budget principal Décision modificative n° 2 et création dune opération budgétaire - CCA Fonds de concours 2025 - SDEF du Finistère Rapport dactivités 2024 - Subventions aux associations Ar Redadeg - Cimetière de léglise Reprise de concessions funéraires en état dabandon - Installations classées EARL Hostiou - Subventions aux associations AFN - Indemnité forfaitaire pour les fonctions itinérantes - Assurance statutaire 2026 2029 Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion d - Tableau des emplois - Modification - Hameaux légers Suspension du projet décohameau et de la procédure de la modification n° 2 du PLU - Mise en place dune Assistance à Maîtrise dOuvrage communale dans le cadre du PIG Logements vacants - Park ar Feunteun Co-maîtrise douvrage déléguée avec lOPAC de Quimper Cornouaille - Affaires foncières Cession partielle de Park ar Feunteun à lOPAC de Quimper Cornouaille - Affaires foncières Cession à Lann Blei - Autorisation dengager des crédits dinvestissement avant le vote du budget

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20250501

CCA Demande de fond de concours 2025 modifié

20250501

CCA Fonds de concours 2025

20250502

Budget principal Décision modificative n° 2 et création dune opération budgétaire

20250503

Autorisation dengager des crédits dinvestissement avant le vote du budget

20250504

Budget principal Fixation des durées damortissements à compter du 1er janvier 2026

20250505

Tarifs 2026

20250513

Indemnité forfaitaire pour les fonctions itinérantes

20250515

Subventions aux associations AFN

20250516

Subventions aux associations Ar Redadeg

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20250506

Affaires foncières Cession à Lann Blei

20250507

Affaires foncières Cession partielle de Park ar Feunteun à lOPAC de Quimper Cornouaille

20250509

Mise en place dune Assistance à Maîtrise dOuvrage communale dans le cadre du PIG Logements vacants

20250510

Hameaux légers Suspension du projet décohameau et de la procédure de la modification n° 2 du PLU

20250512

Assurance statutaire 2026 2029 Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG du Finistère

20250517

Cimetière de léglise Reprise de concessions funéraires en état dabandon

20250518

SDEF du Finistère Rapport dactivités 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250508

Park ar Feunteun Co — maîtrise douvrage déléguée avec lOPAC de Quimper Cornouaille

20250514

Installations classées EARL Hostiou

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250511

Tableau des emplois — Modification

❤️ Social & Santé 1 délibération
20250512

Assurance statutaire 2026 2029 Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG du Finistère

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