Conseil municipal du 2025-10-02

Elliant 2 octobre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Maison de Calan - Avenants - CCA SCOT - CCA Modification des statuts concernant la compétence facultative « tourisme » dans le domaine de la randonnée - CDG29 Mission protection des données - Subvention Elsy Musik - CCA Convention de mise à disposition de personnel - Maison de Calan - Avenants - Affaire foncière Acquisition de park ar feunteun auprès de lEPF

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202504

CCA SCOT

20250402

Affaire foncière Acquisition de park ar feunteun auprès de lEPF

20250403

Maison de Calan - Avenants

20250403

Maison de Calan - Avenants

💶 Finances & Budget 1 délibération
202504

Subvention Elsy Musik

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250404

CCA Convention de mise à disposition de personnel

💻 Numérique 1 délibération
20250406

CDG29 Mission protection des données

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250407

CCA Modification des statuts concernant la compétence facultative « tourisme » dans le domaine de la randonnée

WEB megalis:2025:10284:2025-10-02
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