CM

3 avril 2025

Elliant 14 délibérations

14

délibérations

10

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 10 délibérations

Adoption du compte de gestion Exercice 2024

Adoption du compte administratif Exercice 2024

Affectation du résultat de fonctionnement

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025

Contribution communale à lOGEC de l'école Saint Anne pour l'année 2025

Instauration de la taxe locale sur les logements vacants

Tarifs des séjours 2025

Crèche les bisounours Convention 2025 - 2027

Redevance doccupation du domaine public Telecom

Adoption du budget primitif Exercice 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Quartier de Ker huella Dossier de réalisation n° 2

Eco — hameau dhabitats réversibles

Sport 1 délibération

CCA Groupement de c'ommandes transport scolaire

Autres decisions 1 délibération

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

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