CM

3 juillet 2025

Elliant 14 délibérations

14

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Délibérations (14)

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Affaires foncières Cession de la parcelle D 1280 à Kerandreign

Affaires foncières Régularisation du chemin communal n° 77 à Kernavenant

Affaires foncières Régularisation de la voie communale n° 30 au Moulin de Kerveant

Quartier de Ker Huella - CRAC

Maison de Calan Dénomination Maison de Calan / Ti Kalann

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

PLU Approbation de la modification n° 1

PLU Abrogation de lobligation de dépôt d'une déclaration préalable pour lédification d'une clôture en dehors des périmètres de protection des bâtiments historiques

PLU Prescription de la modification n° 2

Maison de Calan Avenants

Finances & Budget 2 délibérations

Budget principal Décision modificative n° 1

Subvention aux associations 2025

Ressources humaines 1 délibération

Tableau des emplois — Modification

Sécurité 1 délibération

Salles municipales Mise à disposition des candidats

Administration 1 délibération

CCA Accord local portant sur la c'omposition de son assemblée délibérante

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