Conseil municipal du 2025-07-03

Elliant 3 juillet 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Salles municipales Mise à disposition des candidats - CCA Accord local portant sur la composition de son assemblée délibérante - Tableau des emplois - Modification - Subvention aux associations 2025 - Maison de Calan Avenants - Budget principal Décision modificative n° 1 - Quartier de Ker Huella - CRAC - Maison de Calan Dénomination Maison de Calan / Ti Kalann - PLU Prescription de la modification n° 2 - Affaires foncières Régularisation du chemin communal n° 77 à Kernavenant - Affaires foncières Régularisation de la voie communale n° 30 au Moulin de Kerveant - PLU Abrogation de lobligation de dépôt dune déclaration préalable pour lédification dune clôture en dehors des périmètr - Affaires foncières Cession de la parcelle D 1280 à Kerandreign - PLU Approbation de la modification n° 1

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
20250304

Affaires foncières Cession de la parcelle D 1280 à Kerandreign

20250305

Affaires foncières Régularisation du chemin communal n° 77 à Kernavenant

20250306

Affaires foncières Régularisation de la voie communale n° 30 au Moulin de Kerveant

20250307

Quartier de Ker Huella - CRAC

20250308

Maison de Calan Dénomination Maison de Calan / Ti Kalann

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250301

PLU Approbation de la modification n° 1

20250302

PLU Abrogation de lobligation de dépôt dune déclaration préalable pour lédification dune clôture en dehors des périmètres de protection des bâtiments historiques

20250303

PLU Prescription de la modification n° 2

20250309

Maison de Calan Avenants

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20250310

Budget principal Décision modificative n° 1

20250311

Subvention aux associations 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250312

Tableau des emplois — Modification

🛡️ Sécurité 1 délibération
20250313

Salles municipales Mise à disposition des candidats

🏛️ Administration 1 délibération
20250314

CCA Accord local portant sur la composition de son assemblée délibérante

WEB megalis:2025:10284:2025-07-03
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