Conseil municipal du 2024-10-03

Elliant 3 octobre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Université de Bretagne Occidentale - Motion de soutien - GRDF Compte Rendu dActivité (CRAC) 2023 - CCA - Pacte financier et fiscal - CCA - Programme dIntérêt Général sur les Logements Vacants Groupement de commandes - Bagad - Convention tripartite - Budget principal - Décision modificative n°1 - Maison de Calan - Avenants - Affaires foncière - Cession de parcelle à Kerrouan - Affaire foncière - Régularisation Larlan - Approbation du compte rendu de la dernière séance - CCA Charte « Tous engagés pour le climat » - Dénomination dun espace public Cour Valentin Le Bris / Porzh Valentin Ar Brizh - CCA - Rapports annuels 2023

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240401

Approbation du compte rendu de la dernière séance

20240410

CCA — Rapports annuels 2023

20240412

GRDF Compte Rendu dActivité (CRAC) 2023

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20240402

Affaire foncière — Régularisation Larlan

20240403

Affaires foncière — Cession de parcelle à Kerrouan

20240411

Dénomination dun espace public Cour Valentin Le Bris / Porzh Valentin Ar Brizh

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20240405

Budget principal — Décision modificative n°1

20240406

Bagad — Convention tripartite

20240409

CCA — Pacte financier et fiscal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240404

Maison de Calan - Avenants

20240407

CCA — Programme dIntérêt Général sur les Logements Vacants Groupement de commandes

🌱 Environnement 1 délibération
20240408

CCA Charte « Tous engagés pour le climat »

🎓 Éducation 1 délibération
20240413

Université de Bretagne Occidentale — Motion de soutien

WEB megalis:2024:10284:2024-10-03
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