4 avril 2024
16
délibérations
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Adoption du compte de gestion Exercice 2023
Adoption du compte administratif Exercice 2023
Affectation du résultat de fonctionnement
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Adoption du budget primitif Exercice 2024
Contribution communale à lOGEC de l'école Saint Anne pour l'année 2024
Ecoles Subventions pour voyage scolaire
D'otation de S'outien à l'Investissement Local - Programme 2024
Tarifs des séjours enfance jeunesse Eté 2024
Réduction sur les tarifs des repas en cas dallergies alimentaires
Quartier de Ker Huella Prescription de la modification simplifiée n°1 de la Zone d'Aménagement Concerté
Affaires foncières Régularisation voie du hameau de Pennaneach
Affaires foncières Régularisation place de Rosvily
SDEF Enfouissement des réseaux à Stang l'ouvard et rue de la chapelle
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Classement de la rue de la Gare dans le domaine public
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