Conseil municipal du 2024-04-04

Elliant 4 avril 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - SDEF Enfouissement des réseaux à Stang louvard et rue de la chapelle - Tarifs des séjours enfance jeunesse Eté 2024 - Réduction sur les tarifs des repas en cas dallergies alimentaires - Dotation de Soutien à lInvestissement Local - Programme 2024 - Ecoles Subventions pour voyage scolaire - Classement de la rue de la Gare dans le domaine public - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Affaires foncières Régularisation place de Rosvily - Affaires foncières Régularisation voie du hameau de Pennaneach - Contribution communale à lOGEC de lécole Saint Anne pour lannée 2024 - Adoption du budget primitif Exercice 2024 - Affectation du résultat de fonctionnement - Adoption du compte administratif Exercice 2023 - Adoption du compte de gestion Exercice 2023 - Quartier de Ker Huella Prescription de la modification simplifiée n°1 de la Zone d'Aménagement Concerté - Approbation du compte rendu de la dernière séance

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
20240203

Adoption du compte de gestion Exercice 2023

20240204

Adoption du compte administratif Exercice 2023

20240205

Affectation du résultat de fonctionnement

20240206

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

20240207

Adoption du budget primitif Exercice 2024

20240208

Contribution communale à lOGEC de lécole Saint Anne pour lannée 2024

20240212

Ecoles Subventions pour voyage scolaire

20240213

Dotation de Soutien à lInvestissement Local - Programme 2024

20240214

Tarifs des séjours enfance jeunesse Eté 2024

20240215

Réduction sur les tarifs des repas en cas dallergies alimentaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20240202

Quartier de Ker Huella Prescription de la modification simplifiée n°1 de la Zone d'Aménagement Concerté

20240209

Affaires foncières Régularisation voie du hameau de Pennaneach

20240210

Affaires foncières Régularisation place de Rosvily

20240217

SDEF Enfouissement des réseaux à Stang louvard et rue de la chapelle

📄 Autres decisions 1 délibération
20240201

Approbation du compte rendu de la dernière séance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240211

Classement de la rue de la Gare dans le domaine public

WEB megalis:2024:10284:2024-04-04
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