Conseil municipal du 2024-04-04
16
délibérations
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Adoption du compte de gestion Exercice 2023
Adoption du compte administratif Exercice 2023
Affectation du résultat de fonctionnement
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Adoption du budget primitif Exercice 2024
Contribution communale à lOGEC de lécole Saint Anne pour lannée 2024
Ecoles Subventions pour voyage scolaire
Dotation de Soutien à lInvestissement Local - Programme 2024
Tarifs des séjours enfance jeunesse Eté 2024
Réduction sur les tarifs des repas en cas dallergies alimentaires
Quartier de Ker Huella Prescription de la modification simplifiée n°1 de la Zone d'Aménagement Concerté
Affaires foncières Régularisation voie du hameau de Pennaneach
Affaires foncières Régularisation place de Rosvily
SDEF Enfouissement des réseaux à Stang louvard et rue de la chapelle
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Classement de la rue de la Gare dans le domaine public
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