Conseil municipal du 2025-12-16

Elven 16 décembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Pourprio - Approbation de la PSV au profit de la SAS Elven Pourprio - AFAFE - Modification de la voirie communale - Cession de la parcelle AN73 au Vieux-Pré - Engagement de principe - Acquisition de parcelles à Penrho - îlot Rochefort - Convention de PUP - Convention avec le PNR pour renaturation de la cour d'école Catherine Descartes - Convention de partenariat avec la commune de Trédion concernant le restaurant scolaire pour 2026 - Participation au frais de fonctionnement de l'école St Joseph 2026 - Avance - Convention de partenariat avec la commune de Trédion concernant l'ALSH pour 2025-2026 - Approbation des statuts modifiés de Morbihan Energies - Extension du restaurant scolaire - Approbation du plan de financement - Rénovation énergétique du restaurant scolaire - Approbation du plan de financement - Approbation du rapport de CLECT relatif à la base nautique de Penvins - Approbation du rapport de CLECT relatif aux eaux pluviales urbaines - ANV n°1 au BP 2025 - Tarifs pour 2026 - Ouverture des crédits avant le vote du budget 2026 - Budget principal - Débat d'orientations budgétaires pour 2026

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20251216072

Débat d'orientations budgétaires pour 2026

20251216073

Ouverture des crédits avant le vote du budget 2026 - Budget principal

20251216074

Tarifs pour 2026

20251216075

ANV n°1 au BP 2025

20251216076

Approbation du rapport de CLECT relatif aux eaux pluviales urbaines

20251216077

Approbation du rapport de CLECT relatif à la base nautique de Penvins

20251216078

Rénovation énergétique du restaurant scolaire - Approbation du plan de financement

20251216079

Extension du restaurant scolaire — Approbation du plan de financement

20251216083

Participation au frais de fonctionnement de l'école St Joseph 2026 - Avance

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20251216085

Pourprio — Approbation de la PSV au profit de la SAS Elven Pourprio

20251216088

Cession de la parcelle AN73 au Vieux — Pré - Engagement de principe

20251216089

AFAFE — Modification de la voirie communale

📄 Autres decisions 2 délibérations
20251216080

Approbation des statuts modifiés de Morbihan Energies

20251216086

îlot Rochefort — Convention de PUP

🎓 Éducation 2 délibérations
20251216082

Convention de partenariat avec la commune de Trédion concernant le restaurant scolaire pour 2026

20251216084

Convention avec le PNR pour renaturation de la cour d'école Catherine Descartes

🤝 Vie associative 1 délibération
20251216081

Convention de partenariat avec la commune de Trédion concernant l'ALSH pour 2025-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251216087

Acquisition de parcelles à Penrho

WEB megalis:2025:20513:2025-12-16
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