CM
4 novembre 2025
Elven
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Culture & Patrimoine
3 délibérations
Pourprio — Cession SAS INSPIRE - Engagement de principe
Rétrocession de voirie — Kerguelion 1 et 2 - Engagement de principe
Rétrocession de voirie — La Cidrerie
Finances & Budget
2 délibérations
Annulation de titres au profit du CCAS
Convention de recouvrement avec le SGC
Ressources humaines
1 délibération
Modification du tableau des effectifs
Autres decisions
1 délibération
Renouvellement de la CTG 2026-2030
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Annule et remplace Pourprio — Rachat du portage foncier à GMVA
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