Conseil municipal du 2025-11-04
Elven
4 novembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Rétrocession de voirie - La Cidrerie
- Rétrocession de voirie - Kerguelion 1 et 2 - Engagement de principe
- Pourprio - Cession SAS INSPIRE - Engagement de principe
- Renouvellement de la CTG 2026-2030
- Convention de recouvrement avec le SGC
- Modification du tableau des effectifs
- Annule et remplace Pourprio - Rachat du portage foncier à GMVA
- Annulation de titres au profit du CCAS
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
20251104068
Pourprio — Cession SAS INSPIRE - Engagement de principe
20251104069
Rétrocession de voirie — Kerguelion 1 et 2 - Engagement de principe
20251104070
Rétrocession de voirie — La Cidrerie
💶
Finances & Budget
2 délibérations
20251104064
Annulation de titres au profit du CCAS
20251104066
Convention de recouvrement avec le SGC
👥
Ressources humaines
1 délibération
20251104065
Modification du tableau des effectifs
📄
Autres decisions
1 délibération
20251104067
Renouvellement de la CTG 2026-2030
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
20251104071
Annule et remplace Pourprio — Rachat du portage foncier à GMVA
WEB
megalis:2025:20513:2025-11-04
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