20 mai 2025
12
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Carré dArts — Désignation du lauréat de concours
Prescription de la révision du PLU et fixation des objectifs
Ilot Rochefort — Rachat partiel du portage de lEPFB
Ilot Rochefort — Acquisitions foncières
Acquisition foncière à Lescoat — Route de Larré
Convention pour la gestion en flux des logements sociaux
Ilot Rochefort — Taux sectoriel de taxe d'aménagement
Subvention exceptionnelle CSC
Convention de c'oopération avec la commune de Treffléan pour la l'ivraison de repas
Convention RPE Argoët — Avenant n°1
Ilot Rochefort — Cession partielle de la parcelle AE45 - Engagement de principe
RIFSEEP — Mise à jour réglementaire
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