Conseil municipal du 2025-05-20

Elven 20 mai 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention pour la gestion en flux des logements sociaux - Acquisition foncière à Lescoat - Route de Larré - Ilot Rochefort - Cession partielle de la parcelle AE45 - Engagement de principe - Ilot Rochefort - Acquisitions foncières - Ilot Rochefort - Rachat partiel du portage de l'EPFB - Prescription de la révision du PLU et fixation des objectifs - Convention RPE Argoët - Avenant n°1 - Subvention exceptionnelle CSC - Convention de coopération avec la commune de Treffléan pour la livraison de repas - Carré d'Arts - Désignation du lauréat de concours - Ilot Rochefort - Taux sectoriel de taxe d'aménagement - RIFSEEP - Mise à jour réglementaire

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20250520027

Carré d'Arts — Désignation du lauréat de concours

20250520031

Prescription de la révision du PLU et fixation des objectifs

20250520032

Ilot Rochefort — Rachat partiel du portage de l'EPFB

20250520033

Ilot Rochefort — Acquisitions foncières

20250520035

Acquisition foncière à Lescoat — Route de Larré

20250520036

Convention pour la gestion en flux des logements sociaux

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20250520026

Ilot Rochefort — Taux sectoriel de taxe d'aménagement

20250520028

Subvention exceptionnelle CSC

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202505034

Ilot Rochefort — Cession partielle de la parcelle AE45 - Engagement de principe

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250520025

RIFSEEP — Mise à jour réglementaire

🌍 International 1 délibération
20250520029

Convention de coopération avec la commune de Treffléan pour la livraison de repas

📄 Autres decisions 1 délibération
20250520030

Convention RPE Argoët — Avenant n°1

WEB megalis:2025:20513:2025-05-20
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