Conseil municipal du 2025-07-08

Elven 8 juillet 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

3

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Avis portant sur le PLH 2026-2031 de GMVa - PCAET - Approbation du plan d'actions communales - Mise en place d'une opération d'autoconsommation collective patrimoniale à Kercointe - Acquisition gratuite au Kerandu - Echanges fonciers rue de la Grande Noé - Acquisition de la parcelle B115 - Convention de servitude à Enedis au Coëdelo - Modalité de concertation du public pour la modification simplifiée n°1 du PLU - Tarification du restaurant scolaire - Règlement intérieur du service enfance-jeunesse - Validation des objectifs du PEdT 2025-2028 - Autorisation de désherbage des documents de la médiathèque - Règlement intérieur de la médiathèque - Taux horaire pour interventions techniques - Avis sur le SAGE Vilaine - Avis sur la répartition des sièges communautaires de GMVA - Désignation du COPIL PLU - Mise à jour du tableau des effectifs

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20250708044

Désignation du COPIL PLU

20250708045

Modalité de concertation du public pour la modification simplifiée n°1 du PLU

20250708047

Acquisition de la parcelle B115

20250708049

Acquisition gratuite au Kerandu

20250708052

Avis portant sur le PLH 2026 — 2031 de GMVa

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20250708039

Règlement intérieur de la médiathèque

20250708040

Autorisation de désherbage des documents de la médiathèque

20250708046

Convention de servitude à Enedis au Coëdelo

20250708048

Echanges fonciers rue de la Grande Noé

🌱 Environnement 3 délibérations
20250708050

Mise en place d'une opération d'autoconsommation collective patrimoniale à Kercointe

20250708051

PCAET — Approbation du plan d'actions communales

20250708054

Avis sur le SAGE Vilaine

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20250708037

Taux horaire pour interventions techniques

20250708043

Tarification du restaurant scolaire

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250708041

Validation des objectifs du PEdT 2025-2028

20250708053

Avis sur la répartition des sièges communautaires de GMVA

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250708038

Mise à jour du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20250708042

Règlement intérieur du service enfance-jeunesse

WEB megalis:2025:20513:2025-07-08
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