6 février 2024
12
délibérations
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Reprise anticipée des résultats 2023
Fiscalité 2024
Annulation de titres à lencontre du CCAS
Subventions 2024
Demande de subventions et validation de plan de financement - Rénovation énergétique école D'escartes
Demande de subventions et validation de plan de financement - Rue de L'anvaux
Demande de subventions et validation de plan de financement - Vestiaires c'omplexe Roger Michel
Modalités de consultation dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du PLU
Acquisition de la parcelle AH 137 rue de la Passion
Convention de mandat avec l'EPFB dans le c'adre de l'aménagement de l'îlot Rochefort
Exonération de lindemnité anti spéculative d'un terrain communal
Avis sur lenregistrement ICPE dHeuliad Environnement
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