26 mars 2024
17
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Affectation définitive des résultats 2023
Lutte contre le frelon asiatique
Frais de fonctionnement des classes Diwan et ULIS 2024
S'outien aux classes d'écouvertes 2023-2024
Renouvellement de la convention ADS avec GMVA
Avis sur la dissolution de lAFR dElven
Identification des ZAEnR
Report de consultation publique relative à la modification simplifiée n°1 du PLU
Approbation du compte de gestion 2023 — Budget principal
Fiscalité 2024 - Taux de TH
Attribution d'une subvention exceptionnelle
Convention d'entente avec St N'olff — Tarif d'éfinitif 2023 et prévisionnel 2024 pour le restaurant scolaire
Convention restauration CD56 — Tarif définitif 2023
Frais de fonctionnement 2024 de l'école Saint-Joseph
Participation aux fournitures scolaires 2024
Organisation du temps scolaire 2024-2025
Modification du tableau des effectifs
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