Conseil municipal du 2024-03-26
17
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Éducation
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Affectation définitive des résultats 2023
Lutte contre le frelon asiatique
Frais de fonctionnement des classes Diwan et ULIS 2024
Renouvellement de la convention ADS avec GMVA
Avis sur la dissolution de l'AFR d'Elven
Identification des ZAEnR
Report de consultation publique relative à la modification simplifiée n°1 du PLU
Approbation du compte de gestion 2023 — Budget principal
Fiscalité 2024 - Taux de TH
Attribution d'une subvention exceptionnelle
Convention d'entente avec St Nolff — Tarif définitif 2023 et prévisionnel 2024 pour le restaurant scolaire
Convention restauration CD56 — Tarif définitif 2023
Frais de fonctionnement 2024 de l'école Saint-Joseph
Participation aux fournitures scolaires 2024
Organisation du temps scolaire 2024-2025
Modification du tableau des effectifs
Soutien aux classes découvertes 2023-2024
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