Conseil municipal du 2025-11-17

Ercé 17 novembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Échange commune / GIBOIRE, annule et remplace la N°2025-08-02 - AMO étude de faisabilité itinéraire cyclable - Lotissement Ajoncs dOr 2 Entreprise SAUVAGER Lot 02 Avenant 02 - Subvention pour séjour scolaire école Saint François - Convention SACPA 2025 - Convention FGDON 2025 à 2028 - Remboursement de frais Mme RABANNE - Décision modificative n°01 budget commune - Financement du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED) - Convention relative à la lutte contre les déchets sauvages - Ouverture d'une consultation du public sur la demande d'enregistrement ICPE présentée par la société Sainte Barbe Artifi - Avenant à la convention ACTES pour adhésion à Actes budgétaires - Adhésion à la convention de participation risque sante du cdg dille et vilaine - Droit de préemption (DIA) parcelles AB 25 33 34

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Subvention pour séjour scolaire école Saint François

2025

Remboursement de frais Mme RABANNE

2025

Décision modificative n°01 budget commune

2025

Financement du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Échange commune / GIBOIRE, annule et remplace la N°2025-08-02

2025

AMO étude de faisabilité itinéraire cyclable

2025

Avenant à la convention ACTES pour adhésion à Actes budgétaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Lotissement Ajoncs dOr 2 Entreprise SAUVAGER Lot 02 Avenant 02

2025

Droit de préemption (DIA) parcelles AB 25 33 34

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Convention SACPA 2025

2025

Convention FGDON 2025 à 2028

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Convention relative à la lutte contre les déchets sauvages

2025

Ouverture d'une consultation du public sur la demande d'enregistrement ICPE présentée par la société Sainte Barbe Artifices

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhésion à la convention de participation risque sante du cdg dille et vilaine

WEB megalis:2025:2919:2025-11-17
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