CM
10 février 2025
Ercé
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
3 délibérations
2025
Solidarité avec la population de Mayotte
2025
Remboursement de frais Mme BERTIN
2025
Remboursement de frais Mme RABANNE
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
Droit de préemption (DIA) parcelles C1008 & ZV 7
2025
Choix c'abinet d'études mission d'assistance marchés d'assurances
2025
Adhésion groupement de commandes permanent entre BPLC et ses communes membres
Social & Santé
1 délibération
2025
Participation au contrat dassurance collective CdG 35 pour le risque santé
Autres decisions
1 délibération
2025
Convention assainissement transfert BPLC
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